ISBN : 2296016332
ARCHIVES ET DROIT. BILAN D'UN PROGRAMME DE RECHERCHES PLURIDISCIPLINAIRES
Jérôme Fromageau
Un rapide bilan du programme de recherche sur "Les archives
et le droit" s'impose au seuil de cette journée consacrée au
"Archives du xxe siècle, les nouveaux enjeux juridiques". Ce
programme s'inscrit dans le cadre plus général d'une étude initiée
dès 1999 par le CNRS: "Archives de la création".
Ont été étroitement associés aux travaux coordonnés par le
Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel:
l'Institut Mémoire de l'édition contemporaine (IMEq, l'Institut
d'histoire du temps présent (IHTP), l'Équipe de recherche
créations immatérielles et droit