ISBN : 9782296074880

CREATIVE COMMONS ET LA TROISIÈME VAGUE DU DROIT D'AUTEUR

Danièle Bourcier



Lors du Sommet mondial Creative Commons en 2008 à Sapporo, le
spécialiste japonais du droit d'auteur, le professeur Tamura, a évoqué
une troisième vague du droit d'auteur, celle qui devait le rénover face
au dernier changement technologique. Pour lui, le XVIe siècle avait été
confronté au droit de publier, le XXe siècle au droit de reproduire et le XXIe
siècle au droit de réutiliser. C'est en regardant en face cette évolution qu'il
convient de situer l'initiative Creative Commons.
Ce changement n'est pas que technique, il est culturel, il deviendra économique.
Une opportunité technique (la numérisation globale des oeuvres et
leur circulation généralisée sur Internet) déclenche une pratique nouvelle :
d'abord une expérimentation, puis un besoin et bientôt un droit, et enfin un
nouveau modèle économique. C'est pour ne pas