ISBN : 9782296074880
L'OEUVRE LIBRE ET LES LIBERTÉS FONDAMENTALES
Mélanie Clément-Fontaine
A l'heure où les solutions se multiplient pour lutter contre le téléchargement
illégal telles que les mesures techniques1, le tatouage des
oeuvres ou, encore, la riposte graduée2, certains auteurs décident de
mettre à la disposition de tous, leurs créations. Ces mises à disposition prennent
de multiples formes. Elles peuvent aller de la circulation sans contrainte
de l'oeuvre jusqu'à permettre sa modification. L'hypothèse la plus originale,
qui retiendra ici notre attention, est celle où l'auteur offre au public toutes ces
possibilités à la fois. De sorte que, par oeuvre libre, il faut entendre l'oeuvre
en perpétuelle évolution et à pluralité d'auteurs du fait qu'il soit possible
pour tous de la copier, la diffuser et de la modifier sans autres restrictions que
celles nécessaires pour garantir ces