ISBN : 2296001998
LE PUZZLE DES INFRACTIONS PRÉALABLES AU BLANCHIMENT: HASARD OU SYSTÈME
Introduction : la définition des infractions préalables, élément clé de la
répression du blanchiment d'argent
Le blanchiment d'argent n'est pas une infraction autonome, puisque son
existence suppose celle d'une autre infraction, commise en amont, appelée
infraction préalable, principale ou sous-jacente. L'illégalisme réprimé au
titre du blanchiment se construit par rapport à un autre illégalisme, qualifiant
la source de la valeur patrimoniale blanchie. Ainsi, la répression du
blanchiment d'argent a pour but non seulement de protéger l'administration
de la justice pénale, mais aussi d'ériger un mur de protection secondaire
autour des biens juridiques lésés par l'infraction préalable2. Du fait de cette
coloration par l'infraction en amont, comparable à celle du caméléon, l'art.
305bis CP a été qualifié de "Bl