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Cyrille de Klemm
Raphaël Romi
Heinhard Steiger
Jan Bouckaert
Annie Charlez*
Christian de Coune* et Claude Bussy**
José Souto Moura. et Marie José Littmann-Martin
Lionel Brard
Wolfgang E. Burhenne
Jorge Bernad Danzberger
LES SOURCES INTERNATIONALES DU DROIT DE LA CHASSE
Cyrille de Klemm
INTRODUCTIONLa Convention sur la diversité biologique 1 établit, pour la première fois àl'éc...
ACTEURS ET SOURCES DU DROIT DE LA CHASSE
Raphaël Romi
La chasse constitue avant tout un usage de la nature. S'interroger sur lesacteurs et les sou...
GIBIER ET ESPÈCES CYNÉGÉTIQUES
Heinhard Steiger
Avant de me plonger dans les réponses du droit comparé expliquées dansles rapports nationaux, je ...
LES TERRITOIRES DE CHASSE ET LES HABITATS
Jan Bouckaert
Ce rapport de synthèse est dressé sur la base des rapports nationaux rédigésaux fms du colloque.I...
LES MODES DE CHASSE
Annie Charlez*
Tout d'abord, je tiens à préciser que le thème qui m'a été confié neconcernait pas l...
LA FAUCONNERIE
Christian de Coune* et Claude Bussy**
La fauconnerie présente au regard du droit et des autres techniques dechasse une double particula...
LE DROIT PÉNAL DE LA CHASSE
José Souto Moura. et Marie José Littmann-Martin
A l'origine de cette synthèse sur le droit pénal de la chasse, le travaileffectué par M. J. ...
LA RÉPARATION DES DOMMAGES
Lionel Brard
Les monographies nationales transmises font apparaître une matièrechaotique constituée d'une...
LE DROIT DE LA CHASSE EN ALLEMAGNE ET EN AUTRICHE.
Wolfgang E. Burhenne
-Les sources nationalesUn cadre juridique national général régissant le droit de la chasse existe...
HUNTING LAW IN SPAIN
Jorge Bernad Danzberger
-National SourcesIn Spain, the Law 1/1970 of April 4th is in force since 1970 and itsRegulations ...