ISBN : 2296016332
NOUVELLES ARCHIVES ET ARCHIVES SCIENTIFIQUES
Antoine Latreille
a loi de 1979 définit les archives comme étant
l'ensemble des documents produits ou reçus par
une personne. En tant que telle, la notion de document
ne présume pas l'existence de droits de propriété intellectuelle
sur le contenu. Il s'avère néanmoins que, dans le cadre
des archives scientifiques, l'investissement personnel du chercheur,
tant sur le fond que sur la forme, permettra de maintenir
un lien juridique entre l'auteur ou son établissement et l'archive
tout au long de sa "vie".
En effet, comme l'a précisé le rapport Braibant en 1996,
l'appellation archives scientifiques recouvre tant les archives des
établissements de recherche et d'enseignement scientifiques et
celles des départements scientifiques