ISBN : 2296001998
RAPPORTS BANQUE - FIDUCIAIRE COMMERCIAL - AYANT DROIT ÉCONOMIQU
La problématique du rapport dit "triangulaire" entre la banque, son
client et le gérant de fortune indépendant a été traitée de manière
approfondie, soit par la doctrine, soit par la jurisprudence de ces dernières
années. Plusieurs ouvrages ont été consacrés à ce sujet, spécialement en ce
qui concerne les droits, les devoirs et les responsabilités des acteurs
concernés, ainsi que les conséquences d'une violation de ces devoirs.
Cet exposé a pour but d'analyser les rapports entre la banque, le client et
le fiduciaire, dans le cas où ce dernier n'est pas un gérant de fortune
indépendant, mais un fiduciaire commercial. À la différence du rapport
triangulaire classique évoqué précédemment, ce type de relation constitue un
état de fait distinct, que la doctrine n'a pour l'heure que traité de manière
marginale, voire a exclu de ses réflexions.
Cette relation comprend, e