Ebooks dans le bouquet : z-UNIVMONTREAL

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Le droit des successions au Congo - L'ouverture de la succession. La qualité d'héritier. Les biens indivis. - Tome I

Auguste Iloki
Mars 2006

Qui est héritier ? Comment doivent être gérés les biens d'une personne décédée dans l'attente du règlement de la succession ? Voici des interrogations auxquelles se trouvent confrontés les membres d'une famille au décès d'un parent. L'auteur y répond par des analyses déta...
Thématiques : Droit, justice

Le droit des successions au Congo - Tome II

Auguste Iloki
Mars 2006

Quelle est la part des biens des héritiers ? De quelle part de biens bénéficie le conjoint survivant ? Comment procède-t-on au partage ? Dans quelle mesure l'Etat intervient-il dans les successions ? Autant d'interrogations dont les réponses suscitent des conflits entre les membres de l...
Thématiques : Droit, justice

Le tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

Raymond H.A. Carter
Février 2006

Le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), créé en 1993 par l'ONU, juge des personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur ce territoire depuis 1991. Cet ouvrage présente le cadre légal et réglementaire du TPIY, s...
Thématiques : Droit, justice

La lutte contre le blanchiment d'argent

Jérôme Lasserre Capdeville
Février 2006

La lutte contre le blanchiment de capitaux n'a cessé de se développer en droit français depuis une quinzaine d'années. Ce dispositif se situe ainsi aujourd'hui à un double niveau législatif : préventif et répressif. Il est à regretter que cet "amas" de textes, répartis dans plusie...
Thématiques : Droit, justice - Economie

DROIT DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA FAUNE SAUVAGE

Michel Redon
Février 2006

Le droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage est parfois complexe. Il est devenu difficile pour les non-spécialistes de se repérer dans une législation abondante, en constante évolution du fait de son imprégnation croissante par la réglementation européenne progressivement intégr...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Droit pénal de la sécurité et de la défense

Nicole Guimezanes, Christophe Tuaillon
Février 2006

A la différence d'autres domaines du droit, le droit de la sécurité et de la défense est beaucoup plus stable, les réformes ne sont pas fréquentes, la jurisprudence est relativement rare et la documentation éparse. Cet ouvrage, en montrant les spécificités mal connues de cette branche du dro...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice

Institutions et coutumes canaques

Eric Rau
Février 2006

Refusant les simplifications abusives de l'époque, Eric RAU a su faire avant l'heure oeuvre d'anthropologie juridique. C'est au titre d'un profond intérêt pour les Canaques que l'auteur proposait la création d'une justice "indigène" de nature étatique, qui se me...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

Écrits allemands (Tome 2) - Philosophie du droit - Philosophie sociale et phénoménologie

Georges Gurvitch - Textes traduits et édités par C
Février 2006

Ce second volume des écrits allemands de Georges Gurvitch (1894-1965) comporte les travaux que l'auteur a dédiés à la philosophie du droit, la philosophie sociale ainsi qu'à la phénoménologie qu'il fut l'un des premiers à introduire en France. Ces textes révèlent la permanence...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie

Les comités d'éthique et le droit - Eléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique

Sophie Monnier - Préface du Professeur Bertrand Ma
Février 2006

La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisation formalisé par la création des comités d'éthique. Si historiquemen...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Enfants dans le commerce du sexe - Etat des lieux, état d'urgence

Florence Hodan
Janvier 2006

Phénomène mondial qui semble connaître un développement sans précédent, la prostitution apparaît comme une des pires formes d'exploitation des enfants. Quels sont ses différents visages selon les pays ? Quelles en sont les causes ? Comment est organisé le trafic ? Y a-t-il un lien entre pros...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Travail social
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