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Universitaires et praticiens se sont réunis pour réviser le contenu de la notion d'aménagement du territoire qui a largement évolué de puis ses origines. La décentralisation, la mondialisation, la prise en compte des impératifs de l'environnement ont contribué à en renouveler la concept...

Cette étude décrit les trois principaux mécanismes à l'œuvre dans la mutation actuelle du secteur public économique : L'application du droit interne de la concurrence, la mise en œuvre des directives communautaires de libéralisation (secteur de l'énergie, des postes et télécommunic...

Ce livre parle de la maison isolée, et des territoires directement associés à la vie de ses habitants. Construite de plus en plus loin des parties denses de la ville, la " villa " participe à l'étalement urbain, transforme les espaces ruraux en " campagnes urbaines " et contribue à l'au...

L'objet de cette recherche a été d'abord de décrire et d'apprécier l'évolution récente qui s'est produite à l'égard des actes et documents qui peuvent être annulés ainsi que les types de nullités retenus par le code de procédure pénale et la Cour de cassation. Une ré...

Les libertés sont dites publiques lorsqu'elles concernent à la fois le pouvoir et d'autres personnes : liberté d'association, liberté religieuse, liberté d'enseignement et autres. La Grande-Bretagne a connu et connaît un très haut niveau de protection des droits dans un cadre ...

Plusieurs sociologues et politologues ont démontré l'émergence d'une nouvelle catégorie d'entreprises et d'entrepreneurs ruraux. L'objet de cet ouvrage revient à vérifier si cette idée a un sens sur le plan juridique, à la lumière du droit rural. L'étude vise ainsi à...

Dès les années de formation de la Doctrine de la Science, Fichte souligne le caractère scientifique de l'investigation. Le philosophe tient ensemble deux traditions différentes, un héritage thématique kantien et un héritage méthodique classique. Comment la Doctrine de la Science se rapporte-...

Cet ouvrage qui se propose d'évaluer la portée du formalisme sur les droits et obligations des contribuables contribue à élargir le champ de la réflexion en droit fiscal. Comprendre le lien qui unit le droit fiscal positif au formalisme suppose une distinction entre la formalité de contraint...

La filière cheval connaît un développement croissant de petites et moyennes entreprises de plus en plus spécialisées. Dans un contexte économique et social plutôt favorable, la concurrence s'organise comme dans n'importe quel autre secteur d'activité. L'homme de cheval dirigea...

L'urgence élémentaire d'abriter notre corps nous pousse à habiter : c'est à dire à l'entourer d'un refuge solide qui le garde des intempéries et nous permette de subsister. S'y ajoutent les deux exigences d'un logis qui nous valorise aux yeux des autres et prése...