Ebooks dans le bouquet : Droit

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Processus électoral au Congo Kinshasa - Analyses univariée, bivariée, multivariée et théorie hexagonale de la gouvernance électorale

Abbel Ngondo Ndjondo
Juillet 2022

Ce livre analyse le processus électoral de 2011 au Congo Kinshasa. Il identifie les irrégularités à l'origine des contestations qui ont suivi la proclamation des résultats électoraux. Il s'agit d'une étude transversale et analytique qui a été menée pour évaluer l'ampleur du ma...
Thématiques : Droit, justice

Droit, pouvoir et politique - Actes du Séminaire Scientifique Niamey, du 20 au 22 octobre 2021

Oumarou Narey - Sous la direction d'Oumarou Niarey
Juillet 2022

D'une part, le droit peut être un simple instrument du pouvoir politique dans les régimes autoritaires et autres régimes démocratiques dévoyés. D'autre part, le droit encadre et contrôle le pouvoir et la politique dans les démocraties constitutionnelles. Au cours de ce séminaire scienti...
Thématiques : Droit, justice

Les instruments d'action publique et la gouvernance urbaine au Cameroun

William Bissou II - Préface de Jean Mercier
Juillet 2022

Parce qu'ils sont les principaux lieux de production de richesse et de concentration de la population, les territoires urbains font l'objet d'une attention particulière des politiques. L'organisation et l'aménagement des espaces urbains, la répartition des rôles et des po...
Thématiques : Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

État de droit et minorités en Afrique - organisé à Dakar, les 8 et 9 juillet 2021.

Boubacar Ba, Abdou Aziz Daba Kébé, Sidy Alpha Ndiaye
Juin 2022

La minorité évoque l'état de moindre capacité au « sens de groupe doté de moindre pouvoir » subissant des inégalités dans la répartition des ressources publiques. La protection des droits des personnes appartenant aux minorités ou groupes vulnérables traduit parfaitement la version démotique...
Thématiques : Droit, justice

Les droits des minorités en RD Congo - Le cas des Tutsi Banyamulenge

Bill Mokelwa - Préface du Professeur Roger Koudé
Juin 2022

La protection des minorités est une question cruciale pour l'ONU puisque la quasi-totalité de génocides du XXe siècle ont eu pour victimes des groupes minoritaires. Cependant, les États craignent de leur accorder un statut spécial de peur d'éveiller des tendances séparatistes. En Républ...
Thématiques : Droit, justice

Code minier expliqué - Analyse systématique et croisée avec le Règlement Minier

Garry Sakata M. Tawab
Juin 2022

Pollution de l'environnement, dessèchement des rivières, diminution des ressources naturelles non renouvelables, disparition des monts et montagnes, déplacement et délocalisation des populations locales vivant depuis des siècles en harmonie avec leur cadre de vie à cause de l'exploitati...
Thématiques : Droit, justice

La citoyenneté dans l'intégration des Etats en Afrique : - Réflexions sur la construction de la citoyenneté démocratique - dans la Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest

Mamadou Diawara - Préface du Professeur Yaya Bodian - Avant-propos de Malick Coulibaly
Juin 2022

La citoyenneté est un enjeu majeur de la construction de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest. Le concept de « citoyenneté communautaire » tend à assurer l'insertion du ressortissant communautaire dans la vie sociale, économique, culturelle, voire politique de...
Thématiques : Droit, justice

Le contentieux administratif en droit de l'Union des Comores

Athoumani Yhoulam
Juin 2022

Le contentieux administratif reste une matière très peu abordée. Sur le plan doctrinal, il est difficile de lire des articles ou des ouvrages en rapport avec cette matière. Sur le plan jurisprudentiel, on ne retrouve que quelques arrêts qui sont parfois imprécis et qui n'aident pas à compren...
Thématiques : Droit, justice

Institution et protection juridique de la forêt et des espaces boisés en milieu urbain

Adon Gnangui
Juin 2022

Les enjeux environnementaux et les conséquences sur la vie humaine de la déforestation préoccupent à juste titre le monde. Cet essai nous montre toutefois que la transposition du patrimoine forestier en milieu urbain est une solution efficiente pour y remédier. L'étude nous montre que, tant ...
Thématiques : Développement durable - Droit, justice - Finances

Les contrats miniers - Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

Léon Roger Zam
Juin 2022

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Qu...
Thématiques : Droit, justice
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