Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'ours polaire et le droit - Signaux d'alerte

Jean-Marc Neumann - Préface d'Astrid Guillaume
Novembre 2020

L'ours polaire est le plus gros carnivore terrestre. Il règne en maître absolu sur les étendues glacées de l'Arctique et fascine par sa beauté ainsi que par son adaptation à l'un des environnements les plus hostiles de notre planète. Après avoir été conduit au bord de l'extinc...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Les limites du principe d'inattaquabilité du certificat d'enregistrement en droit congolais

Défi Augustin Fataki Wa Luhindi
Novembre 2020

Les conflits à propos des terres et immeubles en RDC créent un sentiment d'insatisfaction dans l'opinion. Les résoudre passe par une juste appréciation du droit exprimé dans la législation. Maître FATAKI s'adresse aux victimes de spoliation, visant à restaurer la défense de leur dr...
Thématiques : Droit, justice

Covid 19 - Vers la société internationale du risque

Sous la direction de François Mabille
Novembre 2020

Avec la Covid-19, le monde a connu en 2020 une crise inédite : l'impact humain, la restriction des libertés à commencer par celle de se déplacer, les chocs économiques et leurs conséquences sociales, font partie des faits les plus marquants. Ajoutons que rarement les Etats ont mesuré à ce po...
Thématiques : Droit, justice

Le contentieux des contrats miniers et pétroliers en République centrafricaine

Fabrice Modompte Deg-Tiguey - Préface de Fleury Fulgence Banale
Novembre 2020

Les contrats miniers et pétroliers sont des documents spécifques en ce sens où l'Etat y participe avec toutes ses prérogatives de puissance publique. Ainsi, les contentieux qui vont y naître ont aussi un caractère spécifique avec la conjugaison de plusieurs mécanismes de traitement. D'a...
Thématiques : Droit, justice

L'efficacité du maintien de la paix en Afrique par l'ONU et l'Union africaine

Gabriel Amvane
Novembre 2020

Maintenir la paix et la sécurité internationales est le but primordial de la Charte des Nations Unies au sortir de la Seconde Guerre mondiale. Toutefois un continent, l'Afrique, s'illustre par un nombre de conflits très important et par les efforts continuels de l'Organisation des ...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués

Christophe Auger - Préfaces de Catherine Champrenault et de Raphaël Monroux. Illustrations de Nicolas Leclainche
Novembre 2020

Ce livre « témoignage » est la retranscription fidèle des discours que Christophe Auger a prononcés comme chef de juridiction à l'occasion des audiences de rentrée solennelle du tribunal de grande instance de Libourne de 2014 à 2019, devenu tribunal judiciaire depuis le 1er janvier 2020. Cri...
Thématiques : Droit, justice

La production d'énergie solaire - Par les personnes publiques locales

Charly Vallet - Préface de Philippe Terneyre
Novembre 2020

Longtemps à l'avant-garde énergétique, les personnes publiques locales ont été drastiquement limitées quant à leur capacité d'intervention dans le secteur énergétique par la loi du 8 avril 1946. Électricité de France en monopole ne leur laissait qu'une place secondaire. Et la polit...
Thématiques : Développement durable - Droit, justice - Economie - Sciences et techniques

La constitution malienne de 1992 - De la rigidité à l'impossible révision

Brahima Fomba
Novembre 2020

Depuis l'avènement de la IIIe République en 1992, le Mali a connu trois tentatives de révision constitutionnelle d'initiative présidentielle qui ont été suivies de près par l'auteur : celle du président Alpha Oumar Konaré en 2000, celle du président Amadou Toumani Touré en 2011 et ...
Thématiques : Droit, justice - Essais politiques, socio, éthiques

Le statut juridique des non-musulmans en Algérie - L'exemple des évangéliques et des ahmadis

Zohra Aziadé Zemirli - Préface d'Ahmed Mahiou ; Avant-propos de Nathalie Bernard-Maugiron
Novembre 2020

Cet ouvrage, portant sur la situation antérieure à 2019, donne des clés d'explication quant aux origines du mouvement de protestation populaire, le hirak. Il montre comment l'État contrôle la société, laquelle, majoritairement sunnite, connaît une pluralité religieuse. La présence des p...
Thématiques : Droit, justice - Religion

Livres et manuscrits anciens - Approche juridique

Sous la direction de Xavier Cabannes
Novembre 2020

Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant ignorés par lui. L'étu...
Thématiques : Bibliologie, question du livre - Droit, justice
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