Ebooks dans le bouquet : Droit
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Danièle Darlan, Dominique Désiré Erenon
Jean-Louis Atangana Amougou, Jean Du Bois de Gaudusson
Alioune Sall
Myriam Bacqué, Mélanie Granseigne-Gapail, Didier Salvi
Jean-Marie Pontier
Mahamadou Aly Haïdara, Mamoudou Samassekou
Laye Diakité, Alsény Camara
Nathalie Fournier de Crouy
Roberta Morelli, Camille Binder
Asif Arif
Constitutionalisme et coups d'état en Afrique - Cas du Centrafique
Danièle Darlan, Dominique Désiré Erenon
Mars 2025
Le constitutionnalisme africain a été fragilisé par le non-respect des règles constitutionnelles et les coups d’État, phénomènes récurrents depuis les indépendances. Ces crises politiques ont marqué les décennies 1980, 1990, 2000 et sont réapparues depuis 2020. Contrairement à l’opini...
Thématiques : Droit, justice
La Constitution de la République du Cameroun - Commentaire article par article
Jean-Louis Atangana Amougou, Jean Du Bois de Gaudusson
Février 2025
Une trentaine d’années après l’adoption de la Constitution camerounaise du 18 janvier 1996 et la mise en place de toutes les institutions qu’elle a prévues, le présent ouvrage arrive à point nommé pour revisiter article par article la richesse de la loi fondamentale tout en traç...
Thématiques : Droit, justice
L’état du droit communautaire en Afrique - Actes du colloque de la Société africaine de droit communautaire
Alioune Sall
Février 2025
Existe-t-il une manière proprement « locale » de penser l’intégration des États, sur un continent qui, à la naissance même de ces États, a conçu d’ambitieux projets fédéraux ou pré-fédéraux ? Les organisations mises en place à cette fin, n’ont-elles été que de pâles copies...
Thématiques : Droit, justice
La confidentialité à l’épreuve de la médiation administrative
Myriam Bacqué, Mélanie Granseigne-Gapail, Didier Salvi
Février 2025
Par l’effet de la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, la médiation administrative se trouve pleinement consacrée en droit français.Pierre angulaire de la médiation, avant, pendant et après le processus, la confidentialité ouvre la voie à l’adoption d...
Thématiques : Droit, justice
Les établissements publics locaux
Jean-Marie Pontier
Février 2025
Les collectivités territoriales généralistes, en particulier les communes, sont responsables, depuis longtemps, de la plupart des services publics qui nous sont indispensables. Y a-t-il un ou des points communs entre tous ces services ? Le plus souvent, ils partagent une même nature juridique. Ce...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Les autorités administratives indépendantes au Mali - Une innovation majeure dans l’organisation administrative
Mahamadou Aly Haïdara, Mamoudou Samassekou
Février 2025
Les Autorités Administratives Indépendantes (AAI) sont des organismes administratifs qui agissent au nom de l’État et qui disposent de pouvoirs de décision, de sanction, d’avis ou de conseil, sans pour autant être placés sous la tutelle d’une quelconque autorité administrative o...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises
Droit civil - Les personnes et les incapacités
Laye Diakité, Alsény Camara
Février 2025
Ce manuel de droit civil sur les personnes et les incapacités présente de manière détaillée le statut juridique des individus ainsi que les régimes de protection mis en place pour les personnes vulnérables. Il commence par définir la personnalité juridique, acquise à la naissance et perdue ...
Thématiques : Droit, justice
Pour une justice réparatrice - Repenser la fonction de juger à l’aune de la médiation
Nathalie Fournier de Crouy
Janvier 2025
À l’heure du déploiement de la médiation en France, cet ouvrage s’interroge sur la mission de la justice. Si justice et médiation recherchent in fine à rétablir la paix sociale dans une situation de conflit, force est de constater que les moyens diffèrent fondamentalement. L’une...
Thématiques : Droit, justice
Le plateau de Saclay - Droit des sols et gestion du territoire
Roberta Morelli, Camille Binder
Janvier 2025
Le plateau de Saclay constitue l’une des dernières enclaves agricoles aux portes de Paris, menacée par plusieurs vagues d’urbanisation successives depuis les années 1950. Dans le cadre du projet du Grand Paris, il fait l’objet d’un projet de cluster scientifique et technol...
Thématiques : Droit, justice - Géographie
Passeport vers le rêve américain : les visas expliqués aux Français - Les conseils d’un avocat en Immigration américaine et française
Asif Arif
Février 2025
Chaque année, de nombreux Français rêvent de tenter l’aventure américaine, attirés par les promesses d’opportunités professionnelles et d’une nouvelle vie. Mais entre le rêve et la réalité, il y a un parcours semé de questions et de défis : quel visa choisir ? Quelles seront les...
Thématiques : Droit, justice