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LE POIDS DE L'HISTOIRE: L'HÉRITAGE DE L'INGÉNIEUR CONTEMPORAIN
Je voudrais faire ici quelques brèves propositions d'analyse historique pour avancer dans l'expli...
LA CONVENTION CIFRE COMME INDICATEUR DES CARACTÉRISTIQUES DES PROCESSUS D'INNOVATION AU SEIN DU SYSTÈME PRODUCTIF FRANÇAIS
I -INTRODUCTION L'objet de cette contribution est de proposer une réflexion sur les politiques pu...
ACTEURS DE L'INNOVATION ET RESEAUX DE COOPERATION
I -INTRODUCTION Les analyses récentes du LEST montrent que le modèle français de l'innovation ren...
LE MARIAGE EN TANT QUE CONCEPT INTERPRÉTATIF. UNE APPROCHE DWORKINIENNE DU MARIAGE HOMOSEXUEL
1. Introduction Le 13 mars 2007 la première chambre civile de la Cour de cassation a tranché la q...
L'ARTICLE 360 DU CODE PÉNAL, OU L'INEXTRICABLE QUESTION DE LA NÉCROPHILIE EN DROIT
Au mois de juillet 1849, un Conseil de guerre statue sur le sort de celui que la presse a surnomm...
L'ENCADREMENT DE LA PROSTITUTION PAR LE DROIT, REFLET D'UN ORDRE JURIDIQUE INSAISISSABLE
"Chacun et chacune d'entre vous avez sans doute un avis sur la prostitution. Vous êtes contre, vo...
PÉNALISATION DU BDSM1 : DES PRATIQUES SEXUELLES CONDAMNÉES PAR LES JURIDICTIONS NATIONALES ET EUROPÉENNES ?
Dans la vie comme dans l'oeuvre de Sacher-Masoch, la relation amoureuse ne peut s'exprimer qu'à t...
DE LA FRONTIÈRE ENTRE ACTE THÉRAPEUTIQUE ET SEXUEL
Si l'on veut bien admettre que l'Homme est un animal avant de devenir un être social, alors l'étu...
TENTATIVE DE DÉFINITION DU "CONTOURNEMENT DE LA LOI" À PARTIR DU CAS DE LA PÉDOPORNOGRAPHIE VIRTUELLE
La pédopornographie2 virtuelle est entendue ici comme une représentation visuelle sexuellement ex...
L'HOMOSEXUALITÉ DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF ET LES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES
La protection de l'homosexualité par le droit est récente. Dans une décision n°80-125 du 19 décem...