Ebooks dans le bouquet : Droit

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Transports et mobilités en Europe - Innover pour rapprocher les territoires

Hélène Pauliat, Michel Senimon, Christophe Bonnotte
Juin 2025

Le thème des transports et de la mobilité soulève d’abord des questions de cohérence entre les actions conduites par les différentes catégories d’acteurs publics et privés du secteur (et donc des questions de régulation) et d’aménagement du territoire  ; mais il interroge é...
Thématiques : Droit, justice - Géographie - Transport, tourisme et société

Le rôle du juge constitutionnel dans la consolidation de l’État de droit - Mélanges en l’honneur du Professeur Henri Pallard

Michel Giroux, El Houssain Abouchi, Abdelmalek El Ouazzani, Yadh Ben Achour
Juin 2025

Notre conception de l’État de droit et l’étendue de la fonction attribuée au juge constitutionnel se justifient réciproquement. La sociologie, la religion, le droit, l’histoire, la politique et la philosophie sont tous appelés à contribution pour approfondir notre connaissance d...
Thématiques : Droit, justice

L'action de l'Etat en mer et dans les eaux continentales au Congo - Actes du colloque scientifique international, les 28 et 29 juillet 2023, à Pointe-Noire

Eric Olivier Sébastien Dibas-Franck
Juin 2025

Comment le Congo peut-il tirer parti de son écosystème maritime et fluvio-lacustre pour un développement durable, dans le cadre de l’économie bleue ? Cet ouvrage propose des pistes de réponse à travers les expériences françaises, togolaises et ivoiriennes sur l’Action de l’État ...
Thématiques : Droit, justice

Droit du financement

Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye, Serigne Amadou Tamsir Ndiaye
Juin 2025

Le financement est au cœur de toute activité économique. Qu’il s’agisse de créer une entreprise, de la développer ou simplement de la faire fonctionner au quotidien, l’accès aux ressources financières est un enjeu majeur. Pourtant, pour de nombreux entrepreneurs, l’ob...
Thématiques : Droit, justice

Revue Sénégalaise de Droit N° 40 Janvier 2025

Isaac Yankhoba Ndiaye
Juin 2025

Ce numéro de la Revue Sénégalaise de droit propose plusieurs articles, regroupés sous les thématiques : Doctrine, Varia, Chroniques de jurisprudence, Chroniques législatives et Chroniques des professions juridiques.
Thématiques : Droit, justice

Nouvelle Afrique Juridique et Politique (NAJP) - N°1 - Juillet-Décembre 2024

Centre d'Etude et de Recherche en droit et Instit CERDIP
Juin 2025

Nouvelle Afrique Juridique et Politique (NAJP) est une revue juridique et politique semestrielle publiée par le Centre d'Études et de Recherches en Droit et Institutions Politiques (CERDIP) de l'Université Omar Bongo au Gabon. La revue vise à promouvoir une réflexion approfondie sur les...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Introduction au droit congolais de la santé

Adolphe Kumba Shindano, Amisi Herady
Juin 2025

La prise en charge médicale se bute à des risques parfois à l’origine de dommages liés notamment à la complexité des soins entrepris, à l’état de santé antérieur, à des échecs thérapeutiques, au recours à certains produits de santé. Il peut s’agir aussi de la survenue des compli...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Les échecs normatifs

Sylvie Schmitt, Guillaume Payan, Julien Giudicelli
Mai 2025

L’échec se caractérise par une action à laquelle était affectée une finalité qui n’a jamais été atteinte. La définition proposée vaudrait pour tout type d’échecs, pour peu que l’on se satisfasse de généralités. Si toutefois on souhaite l’appliquer à la matière juridi...
Thématiques : Droit, justice

Les conflits d’intérêts en droit des sociétés

Nicolas Boucant, Frédéric Bicheron
Mai 2025

De sa création jusqu’à sa dissolution, la société peut faire face à des interférences entre ses intérêts, d’une part, et les intérêts des associés, des dirigeants et des personnes auxquelles ils sont liés, d’autre part. En droit des sociétés, la genèse des conflits d’intér...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

Précis de l’organisation administrative marocaine

Abderrahmane Haddad
Mai 2025

Cet ouvrage se veut une présentation précise de l’organisation administrative du Maroc. Il part des principes universellement connus et mis en œuvre, à savoir la centralisation, la déconcentration et la décentralisation afin d’en préciser et d’en clarifier les applications ...
Thématiques : Droit, justice
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