Ebooks dans le bouquet : Droit

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Le contentieux administratif en droit de l'Union des Comores

Athoumani Yhoulam
Juin 2022

Le contentieux administratif reste une matière très peu abordée. Sur le plan doctrinal, il est difficile de lire des articles ou des ouvrages en rapport avec cette matière. Sur le plan jurisprudentiel, on ne retrouve que quelques arrêts qui sont parfois imprécis et qui n'aident pas à compren...
Thématiques : Droit, justice

Institution et protection juridique de la forêt et des espaces boisés en milieu urbain

Adon Gnangui
Juin 2022

Les enjeux environnementaux et les conséquences sur la vie humaine de la déforestation préoccupent à juste titre le monde. Cet essai nous montre toutefois que la transposition du patrimoine forestier en milieu urbain est une solution efficiente pour y remédier. L'étude nous montre que, tant ...
Thématiques : Développement durable - Droit, justice - Finances

Les contrats miniers - Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

Léon Roger Zam
Juin 2022

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Qu...
Thématiques : Droit, justice

Les réquisitoires du procureur de la République

Lovane Tsamby-Lhakhy
Juin 2022

Organisé autour de deux parties, cet ouvrage présente les différents types, la structure des réquisitoires et les exemples de réquisitoires émanant du procureur de la République. Il est utile aux magistrats, du parquet ou du siège. Ils y trouveront des éléments utiles à la compréhension et au tra...
Thématiques : Droit, justice

Le mémoricide - Quel cadre juridique pour préserver le patrimoine culturel ?

Vanessa Koum Dissake - Préface de Catherine Puigelier
Juin 2022

La culture est devenue pour chaque société un enjeu économique, social et politique. Toutes les questions liées au pouvoir ont d'ailleurs un lien avec la culture. Et la guerre qui frappa l'ex-Yougoslavie à la fin du siècle dernier en est un exemple éloquent. Elle a cristallisé le mémori...
Thématiques : Droit, justice

La coopération intra-africaine - Étude à l'aune de l'accord portant création - de la zone de libre-échange continentale africaine

Benjamin Allahmne Minda - Préface de Sandrine Cortembert
Juin 2022

La coopération internationale est une variante des relations internationales très tôt adoptée par les pays africains après les indépendances. Au départ, l'ensemble des discours étaient axés sur une coopération à visée protectionniste et indépendantiste. Il s'agissait de lutter contre la...
Thématiques : Droit, justice

Le dialogue des juges - Une analyse des rapports fonctionnels entre les juges

Bernard-Raymond Guimdo Dongmo - Préface du Pr. Babacar Kanté
Mai 2022

Le présent ouvrage, dédié à celles et ceux qui s'intéressent à la science du droit, apporte des propositions pour la construction d'un dialogue utile au service de la justice. Fruit d'une collaboration avec plusieurs chercheurs, cette analyse des rapports fonctionnels entre les jug...
Thématiques : Droit, justice

Le secret en matière fiscale

Jennyfer Pilotin - Préface de Marc Pelletier
Mai 2022

En matière fiscale, la tendance actuelle est tournée vers davantage de transparence, au détriment de toute forme de secret. Celui-ci est en effet souvent mal perçu, aussi bien du côté du contribuable, pour qui il s'apparente à la dissimulation des informations nécessaires à l'établissem...
Thématiques : Droit, justice

Sang-voix - Le règlement des conflits électoraux dans la sphère CEDEAO : les maux et les remèdes

Tracy Tchingouchi
Mai 2022

Sang-voix désigne un néologisme né de l'esprit de l'auteure, afin de caractériser un trouble d'une violence inouïe qui survient, à l'approche, pendant ou après une période électorale, et qui a pour conséquence de verser le sang des populations tout en les privant de la liberté...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Traité de droit commercial OHADA

Ursil Lelo-Di-Makungu, Junior-Jackson Bosakella Lokwa, Jean Bakomito Gambu - Préface de Glombert Loko Mantuono
Mai 2022

Cet ouvrage présente de manière panoramique le corpus juridique dans l'exercice de la profession de commerçant. Il traite aussi bien de la personne physique que de la personne morale, en transcendant la conception minimaliste du droit commercial pour construire un véritable corpus juridique ...
Thématiques : Droit, justice
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