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Mal connu des historiens comme des juristes, le Conseil souverain de la Nouvelle France exerça, durant près d'un siècle, toutes les prérogatives traditionnellement dévolues aux Parlement de la métropole.

Les auteurs veulent cerner ici la dimension de la santé mentale, dans une perspective culturelle et interculturelle,. Est alors mis l’accent sur les rencontres des cultures et sur les niveaux d’implication de sujets dans leurs « cultures » au plan de la représentation de la santé mentale. Voici l...

Quels jardins pour le XXIe siècle ? A cette question posée par l’Académie des Sciences, des Arts et Belles Lettres de Dijon, Jean-Louis Guérin tente de répondre. Agronome et forestier, il nous entraîne dans un grand voyage à travers l’espace et le temps, pour aller au cœur de la relation de l’hom...

La charte africaine des droits de l’homme et des peuples est entrée en vigueur le 21 octobre 1986. En tant que mécanisme régional africain de protection des droits de l’homme, le texte reste très peu connu. Cet ouvrage est sans doute le premier à aborder le thème des droits fondamentaux et du pro...

Le droit de la responsabilité des constructeurs a connu de profonds bouleversements depuis la loi Spinetta de 1978. À l’heure actuelle, le droit positif semble s’orienter vers une protection sans cesse accentuée des intérêts du maître d’ouvrage, en facilitant la mise en jeu de la responsabilité d...

Le discours juridique anglais fait appel aussi bien à des connaissances légales, scripturales que terminologiques. C’est un langage en perpétuel mouvement où tout signe, où toute organisation terminographique a un rôle dans la formation du langage de la Common Law. Cette dynamique dans le discour...

Avec l’apparition des États modernes, on assiste à la constitution et au développement d’un système juridique cohérent, distinct des ordres juridiques nationaux. Unité et diversité, telles sont les multiples facettes du Droit international public contemporain. L’ouvrage propose une lecture de ce ...

L’émergence du principe de précaution accompagne le progrès scientifique, et traduit la prise de conscience des limites du principe de prévention. À travers l’analyse de plusieurs dispositifs juridiques, relatifs à la gestion des risques alimentaire, biotechnologique, médicamenteux, radiologique ...

La médiation pénale permet d'apporter une réponse institutionnelle face à la petite délinquance sans déclencher le processus pénal classique, plus coûteux en temps, en argent et en énergie. Elle offre une réponse de droit rapide et pertinente tant à l'égard de la victime que de l'a...

Cette première étude occidentale sur l'Ecole artistique de Vitebsk - aujourd'hui en Biélorussie et dont Marc Chagall fut l'un des maîtres - nous révèle les dimensions multiples de ce lieu privilégié pour l'époque, à la fois lieu d'apprentissage, de maturation, de liberté ...