Zone Afrique subsaharienne

Ebooks , livres numériques

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Code des obligations civiles et commerciales du Sénégal (C.O.C.C): cinquante ans après - Vol.2

Sous la direction des Professeurs Isaac Yankhoba Ndiaye, J.Jean-Louis Correa, Abdoul Aziz Diouf
Février 2018

Le COCC « père des codes africains » veut rassembler dans une réglementation unique toutes les obligations civiles et commerciales de droit dit moderne et de droit coutumier. Cet ensemble n'est pas éloigné du droit français. Il s'en inspire, et s'en démarque et parfois le devance. ...
Thématiques : Droit, justice

Code du travail annoté et commenté - Edition 2011

Dédé-Vianney Mboe - Préface de Hugues Dobozendi
Novembre 2011

Ce Code du travail allie une présentation originale et regroupe l'ensemble des textes qui précisent l'application du droit du travail centrafricain. Rassemblant et organisant l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires qui assurent l'information et l'encadr...
Thématiques : Droit, justice

Code électoral - Annoté - 2023

Biram Sene, Adama Traoré
Janvier 2025

Ce Code électoral regroupe les lois et règlements relatifs aux différentes élections, et précise pour chacune d'elles comment s'organise le processus électoral. Il est un moyen d’interlocution entre les acteurs du processus électoral. Les annotations mises à jour, les commentaires...
Thématiques : Droit, justice

Code électoral commenté - De la nécessité d'un outil efficient de lecture des normes et procédures électorales

Ndongo Fall
Septembre 2017

Dans ce livre, dans le souci de contribuer à l'amélioration de la lisibilité du processus électoral, l'auteur a procédé, au niveau des articulations principale du dispositif législatif et réglementaire du code électoral, à des analyses comportant les nécessaires référentiels jurispruden...
Thématiques : Droit, justice

Code Général des Impôts du Sénégal. Edition 2021 - Loi n° 2012-31 du 31 décembre 2012

Ordre National des Experts du Sénégal (O.N.E.S)
Octobre 2021

L'Ordre National des Experts du Sénégal (ONES), à travers sa section fiscale, a décidé de relever un défi, celui d'offrir aux agents de l'Administration fiscale, aux praticiens de la matière fiscale, aux contribuables, mais aussi aux universitaires, chercheurs et étudiants, un Code...
Thématiques : Economie - Finances

Code judiciaire congolais annoté - Dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires

Sylvain Kitenge Lobaba, Pierre Félix Kandolo On'Ufuku Wa Kandolo
Juillet 2023

Cet ouvrage est une compilation des textes juridiques régissant l'organisation, le fonctionnement et la compétence des juridictions congolaises et la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA), ainsi que les services connexes qui concourent à l'administration de la justice. Il e...
Thématiques : Droit, justice

Code minier de la République de Guinée

Ministère des Mines et de la Géologie - Préface du président Alpha Condé
Mai 2016

« Dès mon élection en 2010, j'ai placé le secteur minier au cœur des réformes à engager pour l'amélioration de l'environnement des affaires en Guinée. Mon ambition étant de faire de la Guinée un pays minier de classe mondiale dont le développement profite à tous les Guinéens dans u...
Thématiques : Droit, justice

Code minier expliqué - Analyse systématique et croisée avec le Règlement Minier

Garry Sakata M. Tawab
Juin 2022

Pollution de l'environnement, dessèchement des rivières, diminution des ressources naturelles non renouvelables, disparition des monts et montagnes, déplacement et délocalisation des populations locales vivant depuis des siècles en harmonie avec leur cadre de vie à cause de l'exploitati...
Thématiques : Droit, justice

Codes congolais - Un récit personnel des heurs et malheurs de la coopération au développement

Dirk - Jan Koch - Traduit du néerlandais par Danielle Losman
Octobre 2016

L'auteur, jeune diplomate de formation, postule pour Kinshasa où il est nommé. Dirk Jan Koch, spécialiste du développement, découvre que ce que lui considère comme coopération internationale est perçu par les Congolais comme "blocage international". Il mène avec ses meilleurs étudiants une r...
Thématiques : Développement - Témoignage, autobiographie, récit

Codes et logiques scolaires au Burkina Faso de 1900 à 2005 - Emergence d'un nouvel ordre scolaire

Valérie Rouamba-Ouedraogo
Mai 2020

L'auteure décrypte les représentations sociales de l'école et les logiques de scolarisation des populations observées. Elle montre comment les logiques des acteurs et leur rapport à l'école évoluent de façon synchronique avec les enjeux du développement, de lutte contre l'igno...
Thématiques : Education
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