Pourquoi constituer une société ? Comment constituer une société ? Comment fonctionne la société ? Comment prend fin la société ? A travers une étude des sociétés de capitaux (la société anonyme et la société par actions simplifiée), ce livre se veut une réponse à ces différentes interrogations. ...

Les traités sont la source par excellence du droit international public. Ils sont, à nos yeux, le moyen le plus sûr, sinon le seul, par lequel les États fondent le respect de leurs intérêts au sein de la société internationale. Par les traités les États engagent leur responsabilité, sur le plan i...

Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement économique du Mali, un pays qui partage 7 200 km de frontières avec sept pays et situé à plus de 1 000 km de la mer. Les autorités maliennes ont pris très tôt conscience de la centralité des transports dans l’éc...

Cet ouvrage inclut les plus récentes dispositions du droit maritime ivoirien et des conventions internationales. Il présente les Conventions internationales qui régissent la navigation sur la mer, les dispositions qui favorisent le financement des navires et la garantie des investisseurs ainsi qu...

Le principal mérite de cette nouvelle édition, dont la première datant de 2009 reste une référence dans la littérature fiscale camerounaise, est de prendre en compte toutes les évolutions portant sur les modifications des textes relatifs aux procédures fiscales contentieuses et sur la mise en pla...

Le financement est au cœur de toute activité économique. Qu’il s’agisse de créer une entreprise, de la développer ou simplement de la faire fonctionner au quotidien, l’accès aux ressources financières est un enjeu majeur. Pourtant, pour de nombreux entrepreneurs, l’ob...

L'ouvrage comporte une introduction consacrée aux sources du droit du travail. Un premier titre est consacré aux relations individuelles du travail (relatif au contrat de travail sous toutes ses formes). Le deuxième titre traite des relations collectives du travail. Le troisième titre examin...

Lorsque l'État ne réglemente pas ou connaît du retard pour régir certains phénomènes sociaux, il se crée une insécurité juridique pouvant obliger de recourir à des alternatives de réglementation de la vie en société de façon à relever les défis entraînés. L'une de ces alternatives est l...

Grâce aux nombreuses références législatives, réglementaires et jurisprudentielles qu'il comporte, cet ouvrage offre une présentation claire et précise du droit social djiboutien à destination des étudiants et des universitaires, mais aussi des professionnels qui ont à l'appliquer.

La RDC est dotée des ressources naturelles dont l'importance et la diversité sont connues de tous. Parvenir à les convertir en richesses réelles profitables à la population constitue une préoccupation majeure de l'Etat, lequel s'est engagé dans un partenariat gagnant-gagnant entre ...