Ebooks dans le bouquet : Droit
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Joris Geneste, Bernard Geneste
Gaoussou Diarrah, Omorou Zackaria Touré, Philippe Delebecque
Sylvestre Bokwanga Molaku, Philibert Tembo Landu
Boubou Ba, Alain Fénéon
Grégoire Bakandeja wa Mpungu, Kayamba Tshitshi Ndouba
François Konga, Pierre Bodeau-Livinec
Donatien Nshole Babula, Hugues Mfumumbwara Mawete
Andrea Russo
Sylvain Niquège, Thomas Machefé
Selçuk Abdullah Evliyaoglu
Comprendre la réforme des retraites - La loi du 14 avril 2023
Joris Geneste, Bernard Geneste
Septembre 2024
À travers l’analyse de la réforme mise en place par la loi du 14 avril 2023 cet ouvrage dresse un constat objectif du système de retraites tel que nous le connaissons aujourd’hui en France. En étudiant chaque article de la loi, il souligne de manière inédite les difficultés parlementa...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Sciences politiques
Droit des transports et de la logistique - Précis de droit malien
Gaoussou Diarrah, Omorou Zackaria Touré, Philippe Delebecque
Septembre 2024
Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement économique du Mali, un pays qui partage 7 200 km de frontières avec sept pays et situé à plus de 1 000 km de la mer. Les autorités maliennes ont pris très tôt conscience de la centralité des transports dans l’éc...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société
Dictionnaire de droit pénal canonique
Sylvestre Bokwanga Molaku, Philibert Tembo Landu
Septembre 2024
Publier un dictionnaire semble une tâche périlleuse. Pourtant, il est nécessaire que les mots soient fixés afin de permettre à ses destinataires d’en saisir le sens et la signification. Qu’on le veuille ou non, les mots se situent dans le cadre du conventionnel. Voilà pourquoi, les di...
Thématiques : Droit, justice - Religion
Les modes alternatifs de règlement des conflits en Mauritanie - Regard anthropologique et juridique
Boubou Ba, Alain Fénéon
Septembre 2024
Cette étude offre d’une part, une analyse selon laquelle la justice en République islamique de Mauritanie est en faillite. Elle procède par un état des lieux de la justice et du droit en République islamique de Mauritanie depuis son accession à l’indépendance jusqu’à nos jours. ...
Thématiques : Droit, justice
Les constitutions et lois constitutionnelles de la République Démocratique du Congo (de 1960 à nos jours) - Contextes d'élaboration, régimes politiques et formes de l'Etat
Grégoire Bakandeja wa Mpungu, Kayamba Tshitshi Ndouba
Août 2024
Conçu de manière à faciliter les recherches et à privilégier une approche historique du droit constitutionnel congolais, cet ouvrage propose de retracer les trajectoires constitutionnelles congolaises. Il s’appuie sur un dossier documentaire constitué essentiellement d’une compilation...
Thématiques : Droit, justice
L’encadrement juridique de l’action des nations unies en République démocratique du Congo
François Konga, Pierre Bodeau-Livinec
Août 2024
La Mission de l’Organisation des Nations Unies pour la Stabilisation en République Démocratique du Congo (MONUSCO) a consacré dans sa pratique un nouveau type d’opération de paix dite « robuste ». Elle est caractérisée par le recours à la force armée au niveau tactique pour protéger l...
Thématiques : Droit, justice
Accord-cadre entre le Saint-Siège et la RDC - Commentaires et analyses canoniques
Donatien Nshole Babula, Hugues Mfumumbwara Mawete
Août 2024
Reflétant le souci de l’Église, qui ne demande pas de privilèges mais simplement d’être reconnue dans son identité propre, laquelle la motive à rendre des services à la Nation, cet ouvrage a été conçu comme un vade-mecum. Il offre des repères très pragmatiques sur le cadre juridique a...
Thématiques : Droit, justice
The garnishment - A comparative law study
Andrea Russo
Août 2024
This book is providing a comparative analysis of Garnishment law and practice in notable jurisdictions ranging from United Kingdom to United States until India, Nigeria and Cameroon, and Iran treating age old questions and contemporary issues.To give helpful background, understanding, and guidanc...
Thématiques : Droit, justice
Les mutations contemporaines du bloc communal
Sylvain Niquège, Thomas Machefé
Août 2024
Le bloc communal constitue une spécificité française de notre organisation administrative, sans pour autant être consacré par les textes. Il s’agit avant tout d’une expression doctrinale. Concrètement, il se manifeste par l’existence de deux personnes morales de droit public, au...
Thématiques : Droit, justice
Les principes généraux de la forme d’état unitaire - Analyse comparée entre la France et la Turquie
Selçuk Abdullah Evliyaoglu
Août 2024
Le contexte de la notion d’État unitaire est en pleine mutation. La République française en témoigne notamment depuis les réformes de la décentralisation de 1982. En effet, il est possible de constater une transition de l’État unitaire « typique » ou « classique̴...
Thématiques : Droit, justice