Ebooks dans le bouquet : Droit

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Comprendre la réforme des retraites - La loi du 14 avril 2023

Joris Geneste, Bernard Geneste
Septembre 2024

À travers l’analyse de la réforme mise en place par la loi du 14 avril 2023 cet ouvrage dresse un constat objectif du système de retraites tel que nous le connaissons aujourd’hui en France. En étudiant chaque article de la loi, il souligne de manière inédite les difficultés parlementa...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Sciences politiques

Droit des transports et de la logistique - Précis de droit malien

Gaoussou Diarrah, Omorou Zackaria Touré, Philippe Delebecque
Septembre 2024

Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement économique du Mali, un pays qui partage 7 200 km de frontières avec sept pays et situé à plus de 1 000 km de la mer. Les autorités maliennes ont pris très tôt conscience de la centralité des transports dans l’éc...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Dictionnaire de droit pénal canonique

Sylvestre Bokwanga Molaku, Philibert Tembo Landu
Septembre 2024

Publier un dictionnaire semble une tâche périlleuse. Pourtant, il est nécessaire que les mots soient fixés afin de permettre à ses destinataires d’en saisir le sens et la signification. Qu’on le veuille ou non, les mots se situent dans le cadre du conventionnel. Voilà pourquoi, les di...
Thématiques : Droit, justice - Religion

Les modes alternatifs de règlement des conflits en Mauritanie - Regard anthropologique et juridique

Boubou Ba, Alain Fénéon
Septembre 2024

Cette étude offre d’une part, une analyse selon laquelle la justice en République islamique de Mauritanie est en faillite. Elle procède par un état des lieux de la justice et du droit en République islamique de Mauritanie depuis son accession à l’indépendance jusqu’à nos jours. ...
Thématiques : Droit, justice

Les constitutions et lois constitutionnelles de la République Démocratique du Congo (de 1960 à nos jours) - Contextes d'élaboration, régimes politiques et formes de l'Etat

Grégoire Bakandeja wa Mpungu, Kayamba Tshitshi Ndouba
Août 2024

Conçu de manière à faciliter les recherches et à privilégier une approche historique du droit constitutionnel congolais, cet ouvrage propose de retracer les trajectoires constitutionnelles congolaises. Il s’appuie sur un dossier documentaire constitué essentiellement d’une compilation...
Thématiques : Droit, justice

L’encadrement juridique de l’action des nations unies en République démocratique du Congo

François Konga, Pierre Bodeau-Livinec
Août 2024

La Mission de l’Organisation des Nations Unies pour la Stabilisation en République Démocratique du Congo (MONUSCO) a consacré dans sa pratique un nouveau type d’opération de paix dite « robuste ». Elle est caractérisée par le recours à la force armée au niveau tactique pour protéger l...
Thématiques : Droit, justice

Accord-cadre entre le Saint-Siège et la RDC - Commentaires et analyses canoniques

Donatien Nshole Babula, Hugues Mfumumbwara Mawete
Août 2024

Reflétant le souci de l’Église, qui ne demande pas de privilèges mais simplement d’être reconnue dans son identité propre, laquelle la motive à rendre des services à la Nation, cet ouvrage a été conçu comme un vade-mecum. Il offre des repères très pragmatiques sur le cadre juridique a...
Thématiques : Droit, justice

The garnishment - A comparative law study

Andrea Russo
Août 2024

This book is providing a comparative analysis of Garnishment law and practice in notable jurisdictions ranging from United Kingdom to United States until India, Nigeria and Cameroon, and Iran treating age old questions and contemporary issues.To give helpful background, understanding, and guidanc...
Thématiques : Droit, justice

Les mutations contemporaines du bloc communal

Sylvain Niquège, Thomas Machefé
Août 2024

Le bloc communal constitue une spécificité française de notre organisation administrative, sans pour autant être consacré par les textes. Il s’agit avant tout d’une expression doctrinale. Concrètement, il se manifeste par l’existence de deux personnes morales de droit public, au...
Thématiques : Droit, justice

Les principes généraux de la forme d’état unitaire - Analyse comparée entre la France et la Turquie

Selçuk Abdullah Evliyaoglu
Août 2024

Le contexte de la notion d’État unitaire est en pleine mutation. La République française en témoigne notamment depuis les réformes de la décentralisation de 1982. En effet, il est possible de constater une transition de l’État unitaire « typique » ou « classique̴...
Thématiques : Droit, justice
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