Ebooks dans le bouquet : Droit

3339 résultats
 66  67  68  69  70 

Politique d'organisation du système de santé en France

Bernard Marrot
Février 2022

Le système français de santé est performant en matière de soins. Il l'est peu en matière de prévention. Il en résulte un niveau élevé d'inégalités en matière de santé et un des taux de décès prématurés évitables les plus élevés d'Europe. Il faut en chercher la raison dans l'hi...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

La société en commandite spéciale - Essai en droit luxembourgeois

Romain Feydel
Février 2022

Le droit luxembourgeois est actuellement l'un des plus attractifs de l'Union européenne pour ce qui est d'attirer les capitaux du monde entier. Le Grand-Duché, dont l'économie repose en grande partie sur le secteur bancaire et financier, est doté pour cela d'un package Pr...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

Les amendes en droit français et en droit européen - Des pratiques anticoncurrentielles

Alexandre Apel - Préface de Martine Behar-Touchais. Avant-propos d'Isabelle De Silva
Février 2022

Les amendes prononcées par l'Autorité de la concurrence et la Commission européenne sont au coeur de leur politique de concurrence. Ces gendarmes de la concurrence sont aujourd'hui redoutés des entreprises. Au-delà des montants astronomiques des amendes infligées par ces autorités, cett...
Thématiques : Droit, justice

Aperçu de la politique douanière en République démocratique du Congo - 2003-2010

Jean-Paul Esamba Bokel'Ipoka - Préface de Déo Rugwiza Magera
Février 2022

Ce livre présente de la manière la plus simple une compréhension de la notion de politique douanière en général. Il met un accent sur ses fondements : objets, sources, éléments, instruments ou fonctions (cadres régionaux et internationaux). L'auteur insiste sur le progrès de la politique dou...
Thématiques : Droit, justice

Traité des constitutions et institutions politiques Tome 2 - et publiques du Congo-Brazzaville - Le cadre juridique actuel

Wilfrid Mbilampindo - Préface de Patrice Ndiaye
Février 2022

Cet ouvrage est une approche à la fois analytique, critique et herméneutique des constitutions et institutions du Congo. Ce volume est consacré à l'organisation des pouvoirs publics et des institutions que dé¬ nit la constitution du 25 octobre 2015 du Congo. Les questions de fond sont le res...
Thématiques : Droit, justice

Traité des constitutions et institutions politiques Tome 1 - et publiques du Congo-Brazzaville - Des origines à la Ve république

Wilfrid Mbilampindo - Préface de Patrice Ndiaye
Février 2022

Cet ouvrage est une approche à la fois analytique, critique et herméneutique des constitutions et institutions du Congo. Ce tome est consacré à la période précoloniale, coloniale, puis à celles qui se poursuivent depuis l'accession du Congo à la souveraineté internationale jusqu'à l...
Thématiques : Droit, justice

Bienvenue dans l'Occident des droits humains - Migrant.e.s, textes de loi et humanité

Nicole Péruisset-Fache
Janvier 2022

À l'ère de la « globalisation » considérée comme la quintessence de la modernité alors qu'elle est multimillénaire, les inégalités entre l'Occident riche et les pays du Sud dévastés par la pauvreté, la guerre, la famine, les bouleversements écologiques, la corruption, les maladies,...
Thématiques : Droit, justice - Immigration, interculturel - Sciences politiques

Métropole de Lyon, an I - Des élections directes, et après ?

Sous la direction de Christophe Chabrot
Janvier 2022

Avec les élections locales de 2020, la Métropole de Lyon est consacrée à part entière comme collectivité territoriale à statut particulier, distincte des communes et dont les élus sont désignés directement dans des circonscriptions propres. Deux légitimités territoriales, métropolitaines et munic...
Thématiques : Droit, justice

La théorie générale du contrat administratif - Analyse de la résilience d'une notion oscillant entre forces de conservation et besoin de renouvellement

Carine Vaysse - Préface de Bertrand Dacosta
Janvier 2022

75 ans après la parution de la thèse de Georges Péquignot, Contribution à la Théorie générale du Contrat administratif, et au lendemain de l'adoption du Code de la commande publique, il est intéressant de revenir sur la théorie générale du contrat administratif. La construction d'une id...
Thématiques : Droit, justice

La visibilité des femmes au parlement turc - Ordre juridique international et ordre juridique turc

Sinem Yargic
Janvier 2022

La parité entre femmes et hommes dans les mécanismes de prise de décision politique et publique est une priorité pour l'ONU et le Conseil de l'Europe. Les femmes turques ont obtenu le droit de vote et celui d'être élues au parlement dès 1934. Ainsi, la représentation parlementaire ...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre
 66  67  68  69  70