Ebooks dans le bouquet : Droit

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Anthropologie du crime

Jean-Michel Bessette
Septembre 2013

On ne naît pas criminel, on peut le devenir. L'homme est un animal politique. Il marche tantôt vers le bien quand il se lie aux mythologies collectives et aux lois de sa cité, tantôt vers le mal s'il est hanté par la démesure. L'autolimitation de l'individu et de la communauté...
Thématiques : Criminologie - Sociologie

Réformes fiscales en Afrique - Le management du changement

Antoine Ngakosso
Septembre 2013

Pourquoi mener une réforme fiscale ? Que doit être son contenu ? Comment en conduire une ? Comment réformer l'impôt sur le revenu des personnes physiques ? Comment réformer la TVA dans le cadre d'une union économique et monétaire ? Quelles sont les stratégies à mettre en oeuvre pour amé...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances

La représentation en droit des sociétés

Hassna Moubsit
Septembre 2013

Technique juridique très utile, la représentation permet à une personne qui ne peut ou ne veut accomplir un acte juridique personnellement, de la faire par l'intermédiaire d'autrui. Son utilité a conduit à son développement dans toutes les branches du droit privé, y compris en droit des...
Thématiques : Droit, justice

Les effets du droit de l'Union Européenne sur les compétences des collectivités territoriales

Sous la direction de Laurence Potvin-Solis
Septembre 2013

Le droit de l'Union agit sur les compétences des collectivités territoriales et les relations qu'elles entretiennent avec leur État. L'encadrement de ces compétences est ici questionné par différents cadres d'approche du droit de l'Union suivis d'analyses des effets ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Les conflits de lois dans l'avant-projet de code camerounais des personnes et de la famille - Vers une réforme conséquente ?

Brigitte Djuidje
Septembre 2013

On note, depuis une décennie, une succession de tentatives d'élaboration d'un code camerounais des personnes et de la famille. Ce livre se veut une contribution à cette élaboration. Loin de se limiter à une évaluation technique en apports et déficits, l'auteur propose des élaborati...
Thématiques : Droit, justice

Droit et patrimoine culturel immatériel

Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Christian Hottin
Septembre 2013

Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la propriété. Enfin, la consécration du patrimoine immatériel et la protection de certaines pratiq...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice

La condition pénitentiaire - Essai sur le traitement corporel de la délinquance

Dragan Brkic, Tony FERRI
Juillet 2013

Dans quelle situation d'existence se trouvent les condamnés lorsqu'ils ont à purger une peine ferme ? Comment vivent-ils leur parcours carcéral, comment s'accommodent-ils de leur aménagement de peine quand il prend la forme du placement sous surveillance électronique ? À partir des...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice - Travail social

Le permis à points (5e édition)

Jean-Paul Céré
Juillet 2013

L'insécurité routière est une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs et des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses ju...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Refonder l'impôt sur le revenu ?

Sous la direction de Laurence Vapaille
Juillet 2013

L'impôt sur le revenu reste d'actualité, dans le cadre d'une réflexion sur notre système fiscal et sur les choix politiques encore possibles malgré la crise économique et financière qui impose ses contraintes. Quatre axes de réflexion en lien avec la refondation de l'impositio...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie

Volonté et biens - Regards croisés

Sous la direction de Yves Strickler et Fabrice Siiriainen
Juillet 2013

Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représ...
Thématiques : Droit, justice
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