Zone Afrique subsaharienne
Ebooks , livres numériques
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Droit civil - Droit patrimonial de la famille au Mali - Régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Amadou Aliou N'diaye
Décembre 2021
Un peuple qui cesse de croire en sa justice et en sa magistrature est un peuple qui retourne à l'état sauvage ; c'est pourquoi la justice, à travers la magistrature, doit représenter pour l'État un précieux fleuron ; un de ses plus beaux motifs de fierté et d'orgueil. Aussi la...
Thématiques : Droit, justice
Droit civil - Les obligations
Maris-Thérèse Kenge Ngomba Tshilombayi - Préface de Luzolo Bambi Lassa
Mai 2017
Voici un panorama en matière de droit des obligations, en deux parties. La première traite des sources des obligations en trois titres portant respectivement sur les contrats, les délits et les quasi-délits ainsi que les quasi-contrats. La deuxième traite des règles communes des obligations: les ...
Thématiques : Droit, justice
Droit civil - Les obligations au Mali
Sékou Faco Cissouma
Mai 2025
Cet ouvrage est un manuel complet sur le droit des obligations assorties d’une comparaison avec les dispositions du code civil français et quelques fois avec certaines (Dispositions) du code des obligations civiles et commerciales du Sénégal. Dans la classification d’après leur origin...
Thématiques : Droit, justice
Droit civil - Les personnes et les incapacités
Laye Diakité, Alsény Camara
Février 2025
Ce manuel de droit civil sur les personnes et les incapacités présente de manière détaillée le statut juridique des individus ainsi que les régimes de protection mis en place pour les personnes vulnérables. Il commence par définir la personnalité juridique, acquise à la naissance et perdue ...
Thématiques : Droit, justice
Droit civil sénégalais - Introduction à l’étude du droit - État des personnes et famille
Amsatou Sow Sidibé, Abdoullah Cissé
Octobre 2024
Ce livre est une magistrale introduction au droit suivie du droit des personnes et de la famille du Sénégal… Une fois l’introduction achevée, le lecteur est embarqué dans la découverte du droit sénégalais des personnes et de la famille. Une présentation des grandes orienta...
Thématiques : Droit, justice
Droit comptable OHADA et de l'information financière - Fondamentaux IFRS, domaine voisin du fisc, des délits et de l'intelligence économique
Kodjo Ndukuma Adjayi
Février 2023
Le droit comptable est un outil d'évaluation de la gestion comptable. Ce livre innove en incluant les éléments de la normalisation comptable et système comparé. D'où sa pertinence qui part du décryptage du droit comptable OHADA, du Plan comptable congolais, de l'US-GAAP et de l...
Thématiques : Gestion, Management, entreprises
Droit congolais de l'enseignement supérieur, universitaire et de la recherche scientifique de 1954 à ce jour - Textes législatifs et réglementaires compilés par Dr Dieudonné Kalindye Byanjira - à l'initiative de Mgr Tharcisse Tshibangu Tshishiku
Dieudonné Kalindye Byanjira
Juillet 2020
Cet ouvrage est une compilation des textes législatifs et réglementaires depuis 1954. Ils ne sont pas annotés car l'objectif est de collecter les principaux textes juridiques de l'ESURS (Comité de Gestion d'un Etablissement d'Enseignement Supérieur, Universitaire et de la Rech...
Thématiques : Droit, justice
Droit congolais de la famille - Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Antoinette Kebi-Mounkala
Mars 2008
Ce livre paraît plus de deux décennies après la promulgation du Code de la famille dont il tire son fondement. Il a l'avantage de corriger certaines pratiques jurisprudentielles erronées et d'esquisser des solutions sur des questions importantes ayant trait au droit des successions et l...
Thématiques : Droit, justice
Droit congolais des régimes matrimoniaux - Mythe de l'égalité Homme-Femme
Ounimé Fred Jonas Matokot
Juin 2023
La présente étude consacrée au Droit congolais des régimes matrimoniaux analyse l'incidence de la famille dans le domaine des droits patrimoniaux. En République du Congo, où les mariages sont légion, les époux sont, en dehors des sentiments qu'ils éprouvent l'un envers l'autre...
Thématiques : Droit, justice
Droit congolais du travail
Jacqueline Masanga Phoba Mvioki - Préface de Célestin Nguya-Ndila Malengana
Mai 2015
Ce manuel expose l'état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC. Le regard porte sur les rapports individuels (la conclusion, l'exécution, la cessation du contrat de travail, le règlement des litiges individuels de tr...
Thématiques : Cours, manuels, annales - Droit, justice