Ce livre traite du droit constitutionnel congolais (RDC). L'auteur tente de dégager l'intelligence de la trame et de l'articulation constitutionnelles congolaises. Le lecteur saisit ainsi l'idéalité juridique du peuple congolais à partir de son identité : la manière, les symbo...

Cet ouvrage présente de manière claire et synthétique l'examen de la théorie générale du droit constitutionnel et les pouvoirs exécutifs sous la 1re et la 3e République en République démocratique du Congo. Le lecteur y trouvera de nombreuses explications permettant de comprendre l'État,...

Ce livre est un exposé critique de la fonction de président de la République. Il analyse le titre III de la Constitution guinéenne consacré au pouvoir exécutif attribué au président de la République. A la fois chef suprême de l'exécutif, gardien et garant de la Constitution, le président de ...

Les quelques mille cent vingt et un proverbes judiciaires présentés avec leurs intonations respectives en kikongo, furent pour la majorité recueillis peu avant l'indépendance par André Ryckmans, administrateur territorial en poste au Congo belge, de 1954 à 1960.Le recueil comprend des référe...

Voilà une analyse et un témoignage de première main sur le droit d'asile en Belgique. L'auteur, qui fut au c?ur du dispositif, épingle de manière très critique l'impact considérable de la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour d'arbitrage belges et, surtout, celle ...

Au regard de l’impressionnant dynamisme de la créativité africaine dans les domaines des arts et des lettres, le droit d’auteur et les droits voisins sont assurément les objets de propriété intellectuelle auxquels l’Afrique s’identifie le plus. De par le monopole que ces d...

Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d'ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Aujourd'hui, l'État fait face à des polycentres du pouvoir normatif et aux géants planétaires du Net. L'indépend...

Jusqu'aux années 1990, la conservation de la nature était principalement centrée sur la protection de certaines espèces et, dans une moindre mesure, de leurs habitats. Le droit international et national, comme celui du Mali, se limitait à un nombre restreint d'espèces d'intérêt éco...

Cet ouvrage sur le droit de la concurrence est l'occasion pour l'auteur de poser les fondements doctrinaux du développement d'une matière promise à une place de choix dans les stratégies de libéralisation du marché et de développement économique par la promotion de l'entrepren...

Le droit de la fonction publique camerounaise occupe une place essentielle. Abondant et codifié grâce au statut général de la fonction publique, aux statuts particuliers et spéciaux, il est abondamment dit par la Cour suprême. Cette étude lit le droit, écoute la jurisprudence et se fait parfois l...