Zone Afrique subsaharienne

Ebooks , livres numériques

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Droit civil - Les obligations au Mali

Sékou Faco Cissouma
Mai 2025

Cet ouvrage est un manuel complet sur le droit des obligations assorties d’une comparaison avec les dispositions du code civil français et quelques fois avec certaines (Dispositions) du code des obligations civiles et commerciales du Sénégal. Dans la classification d’après leur origin...
Thématiques : Droit, justice

Droit civil - Les personnes et les incapacités

Laye Diakité, Alsény Camara
Février 2025

Ce manuel de droit civil sur les personnes et les incapacités présente de manière détaillée le statut juridique des individus ainsi que les régimes de protection mis en place pour les personnes vulnérables. Il commence par définir la personnalité juridique, acquise à la naissance et perdue ...
Thématiques : Droit, justice

Droit civil sénégalais - Introduction à l’étude du droit - État des personnes et famille

Amsatou Sow Sidibé, Abdoullah Cissé
Octobre 2024

Ce  livre est une magistrale introduction au droit suivie du droit des personnes et de la famille du Sénégal…  Une fois l’introduction achevée, le lecteur est embarqué dans la découverte du droit sénégalais des personnes et de la famille. Une présentation des grandes orienta...
Thématiques : Droit, justice

Droit comptable OHADA et de l'information financière - Fondamentaux IFRS, domaine voisin du fisc, des délits et de l'intelligence économique

Kodjo Ndukuma Adjayi
Février 2023

Le droit comptable est un outil d'évaluation de la gestion comptable. Ce livre innove en incluant les éléments de la normalisation comptable et système comparé. D'où sa pertinence qui part du décryptage du droit comptable OHADA, du Plan comptable congolais, de l'US-GAAP et de l...
Thématiques : Gestion, Management, entreprises

Droit congolais de l'enseignement supérieur, universitaire et de la recherche scientifique de 1954 à ce jour - Textes législatifs et réglementaires compilés par Dr Dieudonné Kalindye Byanjira - à l'initiative de Mgr Tharcisse Tshibangu Tshishiku

Dieudonné Kalindye Byanjira
Juillet 2020

Cet ouvrage est une compilation des textes législatifs et réglementaires depuis 1954. Ils ne sont pas annotés car l'objectif est de collecter les principaux textes juridiques de l'ESURS (Comité de Gestion d'un Etablissement d'Enseignement Supérieur, Universitaire et de la Rech...
Thématiques : Droit, justice

Droit congolais de la famille - Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités

Antoinette Kebi-Mounkala
Mars 2008

Ce livre paraît plus de deux décennies après la promulgation du Code de la famille dont il tire son fondement. Il a l'avantage de corriger certaines pratiques jurisprudentielles erronées et d'esquisser des solutions sur des questions importantes ayant trait au droit des successions et l...
Thématiques : Droit, justice

Droit congolais des régimes matrimoniaux - Mythe de l'égalité Homme-Femme

Ounimé Fred Jonas Matokot
Juin 2023

La présente étude consacrée au Droit congolais des régimes matrimoniaux analyse l'incidence de la famille dans le domaine des droits patrimoniaux. En République du Congo, où les mariages sont légion, les époux sont, en dehors des sentiments qu'ils éprouvent l'un envers l'autre...
Thématiques : Droit, justice

Droit congolais du travail

Jacqueline Masanga Phoba Mvioki - Préface de Célestin Nguya-Ndila Malengana
Mai 2015

Ce manuel expose l'état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC. Le regard porte sur les rapports individuels (la conclusion, l'exécution, la cessation du contrat de travail, le règlement des litiges individuels de tr...
Thématiques : Cours, manuels, annales - Droit, justice

Droit constitutionnel - L'expérience congolaise (RDC)

Jacques Djoli Eseng'Ekeli - Préface de Placide Moudoudou
Septembre 2013

Ce livre traite du droit constitutionnel congolais (RDC). L'auteur tente de dégager l'intelligence de la trame et de l'articulation constitutionnelles congolaises. Le lecteur saisit ainsi l'idéalité juridique du peuple congolais à partir de son identité : la manière, les symbo...
Thématiques : Droit, justice

Droit constitutionnel et pouvoir exécutif en RDC - 1er et 3e Républiques

Alphonse Makengo Nkutu
Décembre 2012

Cet ouvrage présente de manière claire et synthétique l'examen de la théorie générale du droit constitutionnel et les pouvoirs exécutifs sous la 1re et la 3e République en République démocratique du Congo. Le lecteur y trouvera de nombreuses explications permettant de comprendre l'État,...
Thématiques : Droit, justice
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