Ebooks dans le bouquet : Droit

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La méthodologie en droit et l'art du juriste

Thiam samba - Avant-propos du Pr. Demba Sy. Préface du Pr. Bernard Durand. Postface du Dr Ibra Ciré Ndiaye.
Juin 2021

Ce manuel montre, d'abord, que l'enseignement du droit et la pratique du droit doivent être associés pour former efficacement des juristes, et permettre à la faculté de s'ouvrir sur le monde professionnel. L'ouvrage expose les prérequis pour comprendre les cours et travaux dir...
Thématiques : Droit, justice

La responsabilité des agents de l'administration en droit camerounais - Une responsabilité plurielle

Armel Habib Sandio Kamga - Préface du Professeur Bernard-Raymond Guimbo Dongmo
Mai 2021

Le bon fonctionnement de l'administration dépend essentiellement des agents. Ils sont ainsi amenés au quotidien à poser des actes qui peuvent éventuellement causer du tort soit à l'administration qui les emploie soit aux administrés. Il est donc important de scruter les règles qui régis...
Thématiques : Droit, justice

L'exception en droit - Mélanges en l'honneur de Jospeh Owona

Magloire Ondoa, Patrick E. Abane Engolo
Mai 2021

Chaque domaine de la science repose sur des travaux qui fondent et tracent l'avenir d'une discipline. Les travaux du Professeur Joseph OWONA sont l'un des piliers du droit public au Cameroun. Ces mélanges en son honneur lui reconnaissent sa dimension exceptionnelle dans la science ...
Thématiques : Droit, justice

OHADA. Le cadre juridique des investissements agricoles et - la problématique de l'incohérence des politiques économiques

Hygin Didace Amboulou
Mai 2021

L'agriculture est devenue le domaine de prédilection pour les cadres et intellectuels de nos pays. Mais un problème se pose : celui de l'incohérence des choix et de l'inefficacité des politiques. Ce livre présente pour 15 pays à la fois le cadre juridique et législatif, les atouts ...
Thématiques : Droit, justice

Code fiscal OHADA - 1e édition

Hygin Didace Amboulou
Mai 2021

Il est toujours difficile de convaincre sur la possibilité d'unifier, d'harmoniser ou de codifier les législations fiscales d'un groupement d'Etats souverains, même si ceux-ci appartiennent à une même union économique ou monétaire. Pour ce Code fiscal OHADA, la démarche a été ...
Thématiques : Droit, justice

Les échanges internationaux de renseignements fiscaux - Recherches sur la coopération administrative fiscale à l'ère de la transparence

Hermano A. C. Notaroberto Barbosa - Préfaces de Pascal Saint-Amans et Heleno Taveira Torres. Avant-propos de Xavier Oberson. Prologue de Jacques Malherbe
Mai 2021

L'échange de renseignements fiscaux s'est renouvelé avec l'actualité. Il est un des sujets les plus aigus de la fiscalité internationale. À l'ère de la transparence, la coopération entre les fiscs nationaux postule une juste conciliation entre deux idées importantes voire cont...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises

Dix ans d'application de la loi pénitentiaire - Bilan et perspectives

Jean-Paul Céré, Ludivine Grégoire
Mai 2021

Lors de son adoption, le 24 novembre 2009, la loi pénitentiaire a reçu un accueil mitigé, entre enthousiasme et déception, satisfactions et regrets, avancées et régressions. L'heure est aujourd'hui au bilan, mais pas uniquement. Au lendemain de la loi du 23 mars 2019 de programmation 20...
Thématiques : Droit, justice

Elle s'est suicidée, il est condamné à vie - L'affaire Bérubé : une erreur judiciaire

Jean Claude Bernheim
Janvier 2018

Voici livre le récit authentique d'une erreur judiciaire peu commune. L'auteur décrit en détail l'enquête policière qui a suivi le suicide, en 2002, de Tanya Bushman, épouse de Michel Bérubé, un homme sans histoire. Or, dès le départ, les différents intervenants, médecins, policier...
Thématiques : Documents, récits - Droit, justice - Littérature

Les erreurs judiciaires

Jean Claude Bernheim
Janvier 2010

Ce livre est une présentation exhaustive des causes qui mènent aux erreurs judiciaires, plus particulièrement au Canada. Le public est à l'occasion informé qu'une erreur judiciaire a été commise et qu'une personne a donc passé plusieurs années en prison alors qu'elle était tot...
Thématiques : Droit, justice

Les assurances et le casier judiciaire

Jean Claude Bernheim
Janvier 2008

Peu de gens savent qu'être « détenteur » d'un casier judiciaire constitue un obstacle majeur en matière d'assurances. Ce livre présente et analyse de nombreux de cas vécus. Il nous fait découvrir que les personnes ayant un casier judiciaire se voient refuser à titre de clients par ...
Thématiques : Droit, justice
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