Ebooks dans le bouquet : Droit

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Voter en France ? - Eléments de choix politiques

François Masclanis
Avril 2022

Doit-on voter ? Faut-il s'abstenir ou voter blanc ? Quels éléments structurent ces choix en France de façon contemporaine ? L'analyse des facteurs éthiques, médiatiques, sociologiques, idéologiques, permet de comprendre les motivations qui poussent à s'engager à voter ou à refuser ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

La fiscalité privilégiée en propriété industrielle - Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation

Gbandi Nadjombe - Préface de Jean-Pierre Clavier
Avril 2022

La fiscalité peut être utilisée par les États, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux États ...
Thématiques : Droit, justice

La fiscalité privilégiée en propriété industrielle - Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation

Gbandi Nadjombe - Préface de Jean-Pierre Clavier
Avril 2022

La fiscalité peut être utilisée par les États, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux États ...
Thématiques : Droit, justice

Le rayonnement des institutions napoléoniennes à travers le monde

Daniel Polverelli
Avril 2022

À l'image des grands génies de l'humanité, Napoléon Bonaparte a légué au monde une oeuvre inédite au caractère universel et intemporel. Sa contribution politique a traversé les siècles pour s'ancrer durablement dans le fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Cet ouvrage se p...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques

Le rayonnement des institutions napoléoniennes à travers le monde

Daniel Polverelli
Avril 2022

À l'image des grands génies de l'humanité, Napoléon Bonaparte a légué au monde une oeuvre inédite au caractère universel et intemporel. Sa contribution politique a traversé les siècles pour s'ancrer durablement dans le fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Cet ouvrage se p...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques

Le commerce transfrontalier à l'est de la R.D. Congo - Une opportunité pour la paix et la stabilité dans la Région des Grands-Lacs

Princesse Odya Kalinda, Gédéon Ingonde Botschindo - Préface de Joseph Kabila Kabange. Postface de Rigobert Minani Bihuzo
Avril 2022

Est avant tout tracé un tableau synoptique du régime juridique du commerce transfrontalier dans la Région, plus particulièrement dans l'axe oriental de la R.D. Congo, partant des accords internationaux et régionaux jusqu'aux relations commerciales bilatérales. Paradoxe est le maître-mot...
Thématiques : Développement - Droit, justice

Le commerce transfrontalier à l'est de la R.D. Congo - Une opportunité pour la paix et la stabilité dans la Région des Grands-Lacs

Princesse Odya Kalinda, Gédéon Ingonde Botschindo - Préface de Joseph Kabila Kabange. Postface de Rigobert Minani Bihuzo
Avril 2022

Est avant tout tracé un tableau synoptique du régime juridique du commerce transfrontalier dans la Région, plus particulièrement dans l'axe oriental de la R.D. Congo, partant des accords internationaux et régionaux jusqu'aux relations commerciales bilatérales. Paradoxe est le maître-mot...
Thématiques : Développement - Droit, justice

Le droit congolais de la propriété intellectuelle

Starmans Bofoe Lokangu - Préface d'Evariste-Prince Funga Molima M.
Avril 2022

Le droit congolais de la propriété intellectuelle datant des années 1980 est, à ces jours, obsolète et lacunaire. Quatre décennies après, son adaptation à l'évolution des instruments juridiques internationaux et internes de lutte contre la contrefaçon et la concurrence déloyale des oeuvres d...
Thématiques : Droit, justice

Le droit congolais de la propriété intellectuelle

Starmans Bofoe Lokangu - Préface d'Evariste-Prince Funga Molima M.
Avril 2022

Le droit congolais de la propriété intellectuelle datant des années 1980 est, à ces jours, obsolète et lacunaire. Quatre décennies après, son adaptation à l'évolution des instruments juridiques internationaux et internes de lutte contre la contrefaçon et la concurrence déloyale des oeuvres d...
Thématiques : Droit, justice

Droit social, droit du travail et de la sécurité sociale en RDC

Glombert Loko Mantuono - Préface de Me Thomas Luhaka Losendjola
Avril 2022

Cet ouvrage à caractère pédagogique, place l'être humain au coeur de préoccupations juridiques régissant les rapports entre l'homme en situation sociale difficile et la société qui doit le prendre en charge à travers les mécanismes collectifs d'assistance publique, d'une part....
Thématiques : Droit, justice
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