Ebooks dans le bouquet : Droit

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La curie diocésaine - Organisation et fonctionnement selon le Code de droit canonique de 1983

Benoit Menegne Goredje
Janvier 2023

Il existe des structures qui méritent d'être mieux connues : c'est le cas de la curie diocésaine. Dans le système organisationnel du peuple de Dieu, l'ensemble des croyants catholiques sait parfois que cette structure ecclésiastique existe dans leur diocèse ; mais certains la confo...
Thématiques : Christianisme - Droit, justice

Le contrat de partenariat public-privé au regard de la théorie générale des contrats - Etude de droit camerounais à la lumière du droit français

Roxane Njanjo Sike Lobe
Janvier 2023

Cet ouvrage est le fruit d'une actualité brûlante du début des années 2000 vantant le recours aux partenariats public-privé. Ce dispositif prend son essor dans un contexte de contraintes budgétaires auxquelles font face les collectivités publiques des pays industrialisés depuis les années 19...
Thématiques : Droit, justice

Droit OHADA et responsabilité sociétale des entreprises - Un processus d'actualisation indispensable

Douty Abib Traore, Francois Pasqualini
Janvier 2023

L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) est le plus important instrument d'intégration juridique en Afrique. L'OHADA qui ne vise que le développement économique de ses États membres doit, au regard des enjeux actuels, prendre en compte les ...
Thématiques : Droit, justice

Ressemblances troublantes - Roman

Irma Bernard
Janvier 2023

D'origine fanfarienne, mais vivant depuis longtemps en Merkanie, Irma a quitté l'université où elle enseignait et choisi une autre voie. Un jour cependant, elle décide de remanier un travail académique inédit qui dormait dans ses cartons pour le publier. À cette occasion, elle découvre ...
Thématiques : Droit, justice - Romans, nouvelles

Le président Denis Sassou-N'Guesso et le droit - Essai d'une réflexion théorique

Henry Marcelin Dzouma Nguelet
Janvier 2023

Peut-on honnêtement entreprendre l'étude sur le Président Denis SASSOU-N'GUESSO et le droit sans que naissent de multiples interrogations ? Certainement pas. L'on peut se demander si le droit est un « luxe » réservé aux Chefs d'Etats occidentaux ou si ceux d'Afrique peuve...
Thématiques : Droit, justice

Management des risques et normes associées - N°4, Décembre 2022

GILLES TENEAU
Janvier 2023

Dans ce numéro : Risques, typologie des risques et normes associées Yvon Pesqueux ; Face à une « norme de fait » constituée par la généralisation du tramway en France, quelles réactions résilientes de la part des fabricants et des partisans de la solution bus ? Quelles conséquences en termes de r...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises - Sociologie

La justice pénale internationale - Un instrument idoine pour raisonner la raison d'État ?

Roger Koussetogue Koude, Fatou Bensouda
Janvier 2023

Considérée comme l'une des évolutions majeures du droit international, la justice pénale internationale reste néanmoins un secteur en chantier qui suscite des critiques bien souvent excessives. Cependant, au-delà du bien-fondé de certaines de ces critiques, il serait inconséquent de perdre ...
Thématiques : Droit, justice

Le droit des réseaux et services de communications électroniques au Cameroun - Dérèglementation, régimes juridiques, stratégie du numérique 2020-2030, infractions et contentieux

SAMUEL ISSOWA IYONI, Thierry Piette Coudol
Janvier 2023

La déréglementation des télécommunications entamée au Cameroun dans les années 1990, sous la pression des institutions de Breton Woods, et la mise en oeuvre du plan d'action du Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SOMSI) ont abouti au droit positif des communications électron...
Thématiques : Droit, justice

L'effacement des dettes

PIERRE CAGNOLI, PIERRE MICHEL LE CORRE
Janvier 2023

Initialement cantonné au droit du surendettement des particuliers, l'effacement des dettes imprègne aussi très largement, aujourd'hui, le droit des entreprises en difficulté. Instrument au service du rebond du débiteur, l'effacement des dettes s'observe en effet dans le rétabl...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Procédure devant la cour constitutionnelle congolaise - Esquive judiciaire ou politique?

Eugene Banyaku Luape Epotu, Jacques Djoli Eseng 'Ekeli, Felix Vunduawe Te Pemako
Janvier 2023

Ce livre est une réflexion sur la primauté du droit subjectif sur le droit substantiel, avec pour conséquence procédurale, l'abandon par le juge de l examen du fond de l' objet en cause suite au défaut de qualité du requérant ou du manque de son lien d intérêt à celui-ci : prédominance ...
Thématiques : Droit, justice
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