Ebooks dans le bouquet : Droit

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Droit social, droit du travail et de la sécurité sociale en RDC

Glombert Loko Mantuono - Préface de Me Thomas Luhaka Losendjola
Avril 2022

Cet ouvrage à caractère pédagogique, place l'être humain au coeur de préoccupations juridiques régissant les rapports entre l'homme en situation sociale difficile et la société qui doit le prendre en charge à travers les mécanismes collectifs d'assistance publique, d'une part....
Thématiques : Droit, justice

Le pouvoir aux territoires

Guilhem Pellet
Avril 2022

Quelle organisation territoriale pour la France de demain ? La décentralisation actuelle souffre de nombreux maux : trop d'acteurs, trop peu puissants, des règles excessives et complexes, un financement injuste, ce qui aboutit à des politiques publiques trop peu efficaces pour les moyens con...
Thématiques : Droit, justice - Géographie - Sciences politiques - Sociologie

Le pouvoir aux territoires

Guilhem Pellet
Avril 2022

Quelle organisation territoriale pour la France de demain ? La décentralisation actuelle souffre de nombreux maux : trop d'acteurs, trop peu puissants, des règles excessives et complexes, un financement injuste, ce qui aboutit à des politiques publiques trop peu efficaces pour les moyens con...
Thématiques : Droit, justice - Géographie - Sciences politiques - Sociologie

Les lanceurs d'alerte en démocratie - Ethique et lois

Camille Guillermet
Avril 2022

Dans une société du paraître, la manière d'agir prévaut sur l'action et les paroles mêmes. Qu'importe que la vérité ait éclos, le secret professionnel et la loyauté envers l'entreprise ou la hiérarchie ne peuvent être trahis sans engendrer la déchéance du lanceur d'alerte...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques

Les lanceurs d'alerte en démocratie - Ethique et lois

Camille Guillermet
Avril 2022

Dans une société du paraître, la manière d'agir prévaut sur l'action et les paroles mêmes. Qu'importe que la vérité ait éclos, le secret professionnel et la loyauté envers l'entreprise ou la hiérarchie ne peuvent être trahis sans engendrer la déchéance du lanceur d'alerte...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques

La loi foncière face aux réalités sociétales en RDC

Défi Augustin Fataki Wa Luhindi - Préface de Oumar Sylla, Directeur Régional de Onu Habitat
Avril 2022

Cet ouvrage expose la position de l'État de la RDC vue sous l'angle de la Loi foncière et celle des ayants droit fonciers en ce qui concerne la gestion et la distribution de la terre. Pour l'État congolais, la terre lui appartient ; pour les ayants droit fonciers, la terre appartie...
Thématiques : Droit, justice - Finances

La loi foncière face aux réalités sociétales en RDC

Défi Augustin Fataki Wa Luhindi - Préface de Oumar Sylla, Directeur Régional de Onu Habitat
Avril 2022

Cet ouvrage expose la position de l'État de la RDC vue sous l'angle de la Loi foncière et celle des ayants droit fonciers en ce qui concerne la gestion et la distribution de la terre. Pour l'État congolais, la terre lui appartient ; pour les ayants droit fonciers, la terre appartie...
Thématiques : Droit, justice - Finances

Sur le parcours de la douane - La place du juge dans le contentieux douanier

Antoine Obame
Avril 2022

Cet ouvrage retrace les différentes étapes du règlement des litiges opposant l'administration des douanes aux redevables des droits et taxes des douanes, et autres impositions qu'elle est chargée de percevoir pour le compte du trésor public et des autres organismes. S'inspirant des...
Thématiques : Droit, justice

Sur le parcours de la douane - La place du juge dans le contentieux douanier

Antoine Obame
Avril 2022

Cet ouvrage retrace les différentes étapes du règlement des litiges opposant l'administration des douanes aux redevables des droits et taxes des douanes, et autres impositions qu'elle est chargée de percevoir pour le compte du trésor public et des autres organismes. S'inspirant des...
Thématiques : Droit, justice

La liberté d'expression publicitaire - Réflexions critiques

Nabil Mounir - Préface de Fabien Marchadier
Avril 2022

L'instauration d'une véritable alliance entre les droits fondamentaux et le marché par l'extension de l'article 10§1 de la CEDH au discours publicitaire pourrait menacer la majesté de l'instrument conventionnel. Dépassant l'étonnement et les critiques suscités par la...
Thématiques : Droit, justice - Economie
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