Ebooks dans le bouquet : Droit
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Mita Manouvel
Eric Carpano - Préface de Thierry Debard - Postfac
Paul Dubouchet
Jean-Paul Céré
Sous la direction de Bertrand Pauvert
Frieder Dunkel, Sonja Snacken
Olivier Guillard
Jean-Claude Drie - Préface de Thierry Lambert
Fabien Cadet - Préface de Sylvaine Poillot Peruzze
Gildas Roussel
Les opinions séparées à la cour internationale - Un instrument de contrôle du droit international prétorien par les états
Mita Manouvel
Avril 2005
Cet ouvrage est la première étude méthodique des opinions séparées des juges et de leur rôle. Il montre le rôle très secondaire joué par le droit prétorien dans l'ordre international. Un collectif de juges internationaux ne saurait en effet déterminer à la majorité une règle de droit que les...
Thématiques : Droit, justice
Etat de droit et droits européens
Eric Carpano - Préface de Thierry Debard - Postfac
Avril 2005
L'Etat de droit suscite depuis plusieurs années le vif intérêt des juristes et des politologues. Le présent ouvrage contribue à l'enrichissement de son étude en confrontant l'évolution de l'Etat de droit au processus d'intégration européenne. A partir d'une étude tou...
Thématiques : Droit, justice
Philosophie et doctrine du droit chez Kant, Fichte et Hegel
Paul Dubouchet
Avril 2005
Où, nous autres Français, pouvons-nous trouver ailleurs que dans la réflexion juridique de Kant, de Fichte et de Hegel, la plus grande tentative de compréhension rationnelle de toute vie juridique, du droit privé interne jusqu'au droit public international ? D'autant plus que cette tent...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie
Le permis à points - (2e édition)
Jean-Paul Céré
Avril 2005
Cet ouvrage, à jour des dernières reformes législatives de 2003 et 2004 concernant la circulation routière, examine la réglementation en vigueur et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les automobilistes soucieux de comprendre le fonctionneme...
Thématiques : Droit, justice
La sécurité des spectacles - Comment faire face aux risques en tant qu'organisateur de spectacles ?
Sous la direction de Bertrand Pauvert
Mars 2005
Promouvoir une collectivité à travers l'organisation d'un festival, d'un spectacle, n'est plus chose aisée, le souvenir de catastrophes passées ou d'accidents restant vivace dans l'esprit des organisateurs potentiels. De nombreuses questions se posent alors: qui est ...
Thématiques : Droit, justice
Les prisons en Europe
Frieder Dunkel, Sonja Snacken
Mars 2005
La prison en Europe se trouve à la fois dans une phase de changement et en crise. Les taux de détention ont fortement augmenté dans la plupart des pays, en particulier au cours de la dernière décennie. La surpopulation et savoir comment la réduire sont devenues un thème central de la politique pé...
Thématiques : Droit, justice
Le risque voyage
Olivier Guillard
Mars 2005
S'exportant aux quatre coins du monde, l'individu banalise le voyage. Trop souvent, le contexte politique, sécuritaire, médical ou climatique, l'exposition aux catastrophes naturelles, l'état des infrastructures ou la place des droits de l'homme, ne font l'objet d...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société
Procédures de contrôle fiscal
Jean-Claude Drie - Préface de Thierry Lambert
Mars 2005
L'administration fiscale est traditionnellement accusée de tous les maux dans l'exercice du contrôle fiscal. Et si la réalité juridique était tout autre ? Si le droit révélait des procédures différentes évoluant dans la voie de l'équilibre
entre les pouvoirs dévolus à l'adm...
Thématiques : Droit, justice
L'ordre public en droit international de la famille - Etude comparée France/Espagne
Fabien Cadet - Préface de Sylvaine Poillot Peruzze
Mars 2005
L'accélération mondiale des flux migratoires impose désormais au juge international de traiter de véritables "conflits de civilisations" en matière familiale. Les tribunaux se trouvent confrontés à des institutions étrangères relevant d'une conception du droit de la famille radicalement...
Thématiques : Droit, justice
Les procès-verbaux d'interrogatoire - Rédaction et exploitation
Gildas Roussel
Février 2005
L'interrogatoire d'un témoin ou d'un suspect constitue une étape essentielle du procès pénal. Il va influer considérablement sur l'issue de la procédure avec en filigrane l'éternelle question de l'aveu. De ce fait, les paroles de l'interrogé sont reproduites sur...
Thématiques : Droit, justice