Ebooks dans le bouquet : Droit

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La solidarité familiale

Clotaire Mouloungui
Mai 2004

La famille est le siège privilégié de la solidarité. Néanmoins, certains parents et alliés font preuve d'égoïsme ou de parasitisme. Voilà pourquoi les autorités ont précisé les cas et les conditions dans lesquels les membres d'une famille sont obligés d'agir les uns envers les autr...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Famille

L'embryon surnuméraire

Emmanuelle Dhonte-Isnard - Préface d'Olivier Moreteau et Jacqueline Rubellin-Devichi
Mai 2004

En ne définissant ni la personne ni l'embryon, le législateur a, en 1994, ouvert la voie à la controverse. Pourtant, son objectif semble avoir été de protéger l'embryon humain devenu accessible car détaché du corps de la femme, contre toute atteinte à son intégrité, en posant un interdi...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

L'embryon humain in vitro et le droit

Emmanuelle Dhonte-Isnard - Préface d'Olivier
Mai 2004

Depuis l'apparition de la fécondation in vitro, l'embryon humain in vitro est devenu tangible, visible, congelable, étudiable, manipulable, destructible. Ce qui était caché et mystérieux est devenu un enjeu de pouvoir qui doit être appréhendé par le droit. Mais du point de vue juridique...
Thématiques : Droit, justice - Sciences de la vie et de la terre

Introduction au droit italien : institutions juridictionnelles et droit procédural

Pascal Richard - Préface de Massimo Luciani
Mai 2004

Cet ouvrage a vocation à doter le chercheur, le praticien, ou l'étudiant d'un instrument de travail lui accordant de soutenir, immédiatement, l'éclat et la complexité d'un système qui pour n'être pas totalement étranger aux juristes français apparaît parfois exotique… C&#...
Thématiques : Droit, justice

La fonction de juger - Egypte ancienne et Mésopotamie


Mai 2004

Qui était investi de la fonction de juger et comment la justice était-elle rendue en Egypte et en Mésopotamie, les plus anciens foyers de notre civilisation? Cinq Egyptologues, deux Papyrologues et trois Assyriologues ont répondu dans ce volume à la question posée plus haut, en se penchant sur l&...
Thématiques : Droit, justice

L'assaut de la grotte d'Ouvéa - Analyse juridique

Cédric Michalski
Avril 2004

Ouvéa : l'histoire coloniale de la Nouvelle-Calédonie et, en 1988, des gendarmes attaqués, tués ou capturés, un assaut spectaculaire, des controverses politiques et des faits encore troubles. Vingt-cinq morts, mais le droit ne s'est pleinement appliqué, en deux amnisties successives, qu...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

La concurrence déloyale

Arnaud Lecourt
Avril 2004

Cet ouvrage examine ainsi tout l'encadrement juridique de la concurrence déloyale, intégrant à la fois la jurisprudence la plus récente, y compris celle des bases de données informatiques, les développements les plus actuels sur les nombreux points d'achoppements que recouvre la matière...
Thématiques : Droit, justice

Le droit du divorce au Congo

Auguste Iloki
Avril 2004

L'ambition de l'auteur est d'analyser, suivant un style clair, précis et concis, l'ensemble des dispositions du code de la famille se rapportant au divorce. L'originalité du livre se perçoit au travers des éléments de jurisprudence dévoilant les comportements humains qui ...
Thématiques : Droit, justice

Image et vie privée

Daniel Becourt - Préface de Pierre Catala
Avril 2004

Sous le titre "Image et vie privée", le livre expose les défis que jette au Droit l'image de la personne humaine, telle que les techniques modernes permettent de la débusquer et de la répandre. De sa capture jusqu'à sa circulation, il met en scène tour à tour trois protagonistes : l...
Thématiques : Droit, justice

Le contrôle juridictionnel de la régularité de la procédure d'imposition

Ludovic Ayrault - Préface de Jean Lamarque - Avant-propos de Yves Brard
Avril 2004

Face à un droit aussi formaliste que celui des procédures fiscales, le juge de l'impôt a renforcé son contrôle afin de rééquilibrer les rapports entre l'Administration fiscale et le contribuable. Mais si le contrôle assuré permet aux assujettis de bénéficier d'une protection effica...
Thématiques : Droit, justice
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