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A la différence des droits de l'homme, ses devoirs demeurent peu explorés par le juriste. Ce travail de défrichage, qui porte sur l'ensemble des constitutions du monde, apporte sa contribution à une théorie renouvelée des devoirs de l'homme au XXIème siècle, qui marque le passage d...

La maxime "Nul n'est censé ignorer la loi" domine tout notre droit. Appliquée à la fiscalité, elle pose une présomption irréfragable de connaissance de la règle fiscale par tous les contribuables. Une telle affirmation est sans doute l'expression la plus grande du droit et sa plus néces...

La maxime "Nul n'est censé ignorer la loi" domine tout notre droit. Appliquée à la fiscalité, elle pose une présomption irréfragable de connaissance de la règle fiscale par tous les contribuables. Une telle affirmation est sans doute l'expression la plus grande du droit et sa plus néces...

Cet ouvrage examine le droit de la fonction publique congolaise dans son ensemble. Il est un véritable corpus juris indispensable à toute connaissance de l'administration congolaise. L'auteur traite à la fois des sources du droit de la fonction publique - en les situant dans le temps - ...

Les transferts de footballeurs professionnels révèlent essentiellement deux problèmes : celui de leur qualification juridique et, surtout, celui relatif à la répartition inéquitable du flux financier de l'opération entre les parties. S'agissant de la répartition inéquitable des flux fin...

Cet ouvrage a pour vocation l'exploration des "phénomènes de réception du droit " chez les jeunes étrangers ou d'origine étrangère, particulièrement les jeunes musulmans, en Belgique. En prenant appui sur une enquête de terrain, est dessiné l'imaginaire juridique de ces jeunes à pa...

Même si les droits fondamentaux ont été reconnus avec force dans la constitution chinoise, leur mise en pratique dans les différentes branches du droit n'est pas chose aisée dans le nouveau contexte de l'économie de marché et de la globalisation économique. Malgré les progrès remarquabl...

Les progrès considérables des sciences ont donné lieu à d'importantes nouvelles techniques qui ont pour conséquences de modifier nos comportements individuels, nos relations avec les autres et en fin de compte, toute la société. Les technologies ne produisent-elles que des moyens supplémenta...

Le fait générateur de l'impôt est une notion clef du droit fiscal contemporain. Cependant, l'incertitude pesant sur la détermination et la portée de cette notion génère une complexité dangereuse pour la sécurité juridique des contribuables. Cet ouvrage contribue à repenser la notion de ...

Cette étude décrit le fonctionnement de la justice pénale en R.D. Congo qui, comme la plupart des Etats francophones africains, a adopté le système d'origine romano-germanique. Sont analysées les déficiences majeures de cette justice se résumant à la double distorsion: d'une part, entre...