Le droit du travail ivoirien compte parmi les droits du travail les plus dynamiques du continent africain, même si l'on ne peut ignorer la place de l'économie informelle et de l'infradroit. Au terme d'une introduction permettant sa contextualisation, cette étude offre une prés...

D'apparition relativement récente, le droit électoral congolais étudie les élections politiques désignant les représentants du peuple. Il régit également les opérations préparatoires à l'exercice du vote et les modalités de contestation du vote. La discipline a pour vocation à donner de...

Ce livre analyse le droit électoral guinéen en tant que branche du droit public régissant le domaine des élections et des opérations de vote, et désormais à la disposition des magistrats, des praticiens du droit, des partis politiques et des citoyens. La législation électorale et la jurisprudence...

La législation minière de la RDC émane de la loi du 9 mars 2018, qui a révisé et modifié la loi du 11 juillet 2002, portant CODE MINIER. L'objectif de cet ouvrage est de déceler l'économie du code minier de 2002, à savoir ce qui a fonctionné, et ce qui n'a pas fonctionné : quelle e...

De jure, la loyauté apparaît comme un vieux principe établi par les chambres réunies de la Cour de cassation aux fins de discipliner le comportement des acteurs institutionnels du procès pénal chargés de la recherche de la preuve nécessaire à la manifestation de la vérité en matière pénale. Parta...

On attend logiquement du droit qu'il nous épargne des crises, soit qu'il les prévienne, soit qu'il en fournisse les outils nécessaires pour les régler. L'idée de crise ne peut qu'être source de désarroi et de confusion. Sa récurrence et la variété de ses manifestations da...

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Nul n'est à l'abri de l'exposition aux effets indésirables des ondes dégagées par les technologies, en permanente augmentation. Cet ouvrage traite de l'efficacité de la protection juridique du droit à un milieu de vie sain en lien avec le boom des émetteurs d'ondes, spéci...

Dans ce livre, l'auteur nous initie aux règles qui gouvernent le droit foncier et ses acteurs : la vente, la location, la construction et l'urbanisme au Sénégal. Cet ouvrage rassemble en un tout cohérent l'essentiel des règles, jusque-là éparses, dans un style clair, concis et agré...

Volontairement limité au Droit maritime dans la communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit maritime dans cette zone en scrutant le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes...