Zone Afrique subsaharienne

Ebooks , livres numériques

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Le droit des successions à l’épreuve de la dualité juridique au Cameroun

Thérèse Dieudonnée Bessomo-Olomo Belinga, adolphe Minkoa She
Novembre 2023

Le droit patrimonial de la famille, constitué d’un réseau de relations forgées dans l’entrecroisement tradition - modernité, évolue sous la prime d’un double dualisme juridique qui est le résultat de la coexistence ou de l’existence simultanée de cultures juridiques en con...
Thématiques : Droit, justice

Le droit des successions au Congo - L'ouverture de la succession. La qualité d'héritier. Les biens indivis. - Tome I

Auguste Iloki
Mars 2006

Qui est héritier ? Comment doivent être gérés les biens d'une personne décédée dans l'attente du règlement de la succession ? Voici des interrogations auxquelles se trouvent confrontés les membres d'une famille au décès d'un parent. L'auteur y répond par des analyses déta...
Thématiques : Droit, justice

Le droit des successions au Congo - Tome II

Auguste Iloki
Mars 2006

Quelle est la part des biens des héritiers ? De quelle part de biens bénéficie le conjoint survivant ? Comment procède-t-on au partage ? Dans quelle mesure l'Etat intervient-il dans les successions ? Autant d'interrogations dont les réponses suscitent des conflits entre les membres de l...
Thématiques : Droit, justice

Le droit douanier à l'épreuve de la criminalité transnationale organisée dans l'espace CEDEAO

Ndiaga Soumaré
Août 2019

Le droit douanier comporte des mécanismes de lutte contre la fraude qui lui ont permis, jusque-là, de faire face au phénomène de la Criminalité transnationale organisée (CTO) tout en gardant sa spécificité et son autonomie. Mais très vite, les douanes vont se rendre compte que la lutte contre la ...
Thématiques : Droit, justice

Le droit douanier des pays africains - Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin et la mise en oeuvre de la Convention de Kyoto révisée et du Cadre SAFR de l'OMD

Pape Djigdjam Diop - Préface du professeur Alioune Sall
Juillet 2020

Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions. Le droit douanier des pays africains est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et...
Thématiques : Droit, justice

Le droit douanier sénégalais

Malick Faye - Préface de Isaac Yankhoba Ndiaye
Mars 2015

Le droit douanier sénégalais a, jusqu'à présent, fait l'objet de très rares publications. Cet ouvrage offre une importante contribution à la compréhension de ce droit méconnu à l'usage de tous les professionnels concernés, précisemment un an après l'entrée en vigueur du nouvea...
Thématiques : Droit, justice

Le droit du contentieux foncier au Cameroun

Henri Tchantchou - Préface de Gaston Kenfack Douajni - Avant-propos de Alexandre Anaba Mbo
Septembre 2018

Ce livre analyse les ressorts du système du règlement des contentieux fonciers et propose des solutions à ses faiblesses. L'approche est tout à la fois descriptive, analytique et herméneutique. L'étude transcende le clivage traditionnel droit public / droit privé, pour saisir dans son e...
Thématiques : Droit, justice

Le droit du divorce au Congo

Auguste Iloki
Avril 2004

L'ambition de l'auteur est d'analyser, suivant un style clair, précis et concis, l'ensemble des dispositions du code de la famille se rapportant au divorce. L'originalité du livre se perçoit au travers des éléments de jurisprudence dévoilant les comportements humains qui ...
Thématiques : Droit, justice

LE DROIT DU LICENCIEMENT AU CONGO

Auguste Iloki
Novembre 2000

Le licenciement demeure au Congo le mode le plus usuel de rupture de contrat de travail à durée indéterminée. L'ouvrage expose les règles du licenciement des travailleurs ordinaires et protégés, pour motif personnel et pour cause économique. Il recèle de nombreuses et importantes références ...
Thématiques : Droit, justice

Le droit du mariage au Congo - Le pré-mariage. Le mariage à l'état-civil

Auguste Iloki
Janvier 2008

Le mariage est contracté suivant les règles déterminées par la loi, mais le code de la famille traduit-il la réalité sociale du mariage ? Que recouvre le mariage à l'état-civil ? Quelles formalités observer pour se marier ? Des statistiques, établies dans les centres d'état civil de Bra...
Thématiques : Droit, justice
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