Ebooks dans le bouquet : Droit
3339 résultats
Serge Surin - Préface de Michel Verpeaux. Ouvrage publié avec le concours de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes
Afef Hasnaoui Chafiaa - Préface de Mohamed Kamel Charfeddine
Romain Soustelle - Préface de Franck Macrez
Sous la direction de Jacques Bouineau
Luc Ndjodo
Mohamed Aly Thiam - Préface d'Ansoumane Camara
Jean-Marc Neumann - Préface d'Astrid Guillaume
Abdoulaye Fofana
Défi Augustin Fataki Wa Luhindi
Sous la direction de François Mabille
Les travaux préparatoires dans l'interprétation constitutionnelle - Etude d'une stratégie interprétative du Conseil constitutionnel français
Serge Surin - Préface de Michel Verpeaux. Ouvrage publié avec le concours de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes
Décembre 2020
La question de l'interprétation constitutionnelle est aujourd'hui centrale. Mais qui est le plus légitime pour affirmer une interprétation définitive du droit ? Au coeur de cette interrogation se trouve le juge constitutionnel, dont l'activité interprétative est parfois mal accepté...
Thématiques : Droit, justice
L'abus dans l'exécution du contrat
Afef Hasnaoui Chafiaa - Préface de Mohamed Kamel Charfeddine
Décembre 2020
L'émergence de la théorie de l'abus en matière contractuelle traduit l'évolution incessante du droit des obligations et des contrats. Si l'intention de nuire a depuis longtemps constitué le critère de l'abus, l'on pourrait affirmer que la bonne foi est de plus en plu...
Thématiques : Droit, justice
Réchauffement climatique et droit des brevets - Carcan du pollueur et turbine de l'innovation verte
Romain Soustelle - Préface de Franck Macrez
Décembre 2020
A première vue, le changement climatique a peu de choses à voir avec la propriété intellectuelle. Les partisans de la lutte contre le réchauffement planétaire peuvent néanmoins trouver dans le droit des brevets un formidable outil d'atténuation du changement climatique. Cet ouvrage, outre un...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Environnement, nature, écologie - Sciences et techniques
Les aspects politico-juridiques de la domination - De l'époque moderne à l'époque contemporaine
Sous la direction de Jacques Bouineau
Décembre 2020
Ce livre étudie les aspects politiques et juridiques de la domination durant les époques moderne et contemporaine. Il regroupe les textes des conférences prononcées dans le cadre du CEIR (Centre d'Études Internationales sur la Romanité) durant l'année 2019-2020 ou de communications prés...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques
L'exercice du ministère public à la juridiction des comptes au Cameroun
Luc Ndjodo
Novembre 2020
La juridiction financière ou juridiction des comptes a pour mission de contrôler et juger les agents publics responsables de la gestion et de la manipulation des biens publics. Le ministère public qui veille à la bonne application de la loi et à la sauvegarde de l'intérêt général participe à...
Thématiques : Droit, justice
Le droit électoral guinéen. Nouvelle édition
Mohamed Aly Thiam - Préface d'Ansoumane Camara
Novembre 2020
Ce livre analyse le droit électoral guinéen en tant que branche du droit public régissant le domaine des élections et des opérations de vote, et désormais à la disposition des magistrats, des praticiens du droit, des partis politiques et des citoyens. La législation électorale et la jurisprudence...
Thématiques : Droit, justice
L'ours polaire et le droit - Signaux d'alerte
Jean-Marc Neumann - Préface d'Astrid Guillaume
Novembre 2020
L'ours polaire est le plus gros carnivore terrestre. Il règne en maître absolu sur les étendues glacées de l'Arctique et fascine par sa beauté ainsi que par son adaptation à l'un des environnements les plus hostiles de notre planète. Après avoir été conduit au bord de l'extinc...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
La direction du budget au Mali - Instrument stratégique de prévision et d'exécution de la Loi des finances
Abdoulaye Fofana
Novembre 2020
La Direction du budget est considérée comme une sentinelle infatigable, pragmatique, stratège, protectrice de l'intérêt général, et mérite d'être connue tant au plan juridique, qu'au plan organisationnel. En outre, elle s'impose comme le vrai pilote innommé des orientations de...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances
Les limites du principe d'inattaquabilité du certificat d'enregistrement en droit congolais
Défi Augustin Fataki Wa Luhindi
Novembre 2020
Les conflits à propos des terres et immeubles en RDC créent un sentiment d'insatisfaction dans l'opinion. Les résoudre passe par une juste appréciation du droit exprimé dans la législation. Maître FATAKI s'adresse aux victimes de spoliation, visant à restaurer la défense de leur dr...
Thématiques : Droit, justice
Covid 19 - Vers la société internationale du risque
Sous la direction de François Mabille
Novembre 2020
Avec la Covid-19, le monde a connu en 2020 une crise inédite : l'impact humain, la restriction des libertés à commencer par celle de se déplacer, les chocs économiques et leurs conséquences sociales, font partie des faits les plus marquants. Ajoutons que rarement les Etats ont mesuré à ce po...
Thématiques : Droit, justice