Ebooks dans le bouquet : Droit
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Fabrice Modompte Deg-Tiguey - Préface de Fleury Fulgence Banale
Gabriel Amvane
Christophe Auger - Préfaces de Catherine Champrenault et de Raphaël Monroux. Illustrations de Nicolas Leclainche
Charly Vallet - Préface de Philippe Terneyre
Brahima Fomba
Publié par Pr. Samir Bouzouita ; étude et authentification Fatima Souitet
Zohra Aziadé Zemirli - Préface d'Ahmed Mahiou ; Avant-propos de Nathalie Bernard-Maugiron
Sous la direction de Xavier Cabannes
André Kazadi - Préface de Mistrale Goudreau
Nicole Péruisset-Fache
Le contentieux des contrats miniers et pétroliers en République centrafricaine
Fabrice Modompte Deg-Tiguey - Préface de Fleury Fulgence Banale
Novembre 2020
Les contrats miniers et pétroliers sont des documents spécifques en ce sens où l'Etat y participe avec toutes ses prérogatives de puissance publique. Ainsi, les contentieux qui vont y naître ont aussi un caractère spécifique avec la conjugaison de plusieurs mécanismes de traitement. D'a...
Thématiques : Droit, justice
L'efficacité du maintien de la paix en Afrique par l'ONU et l'Union africaine
Gabriel Amvane
Novembre 2020
Maintenir la paix et la sécurité internationales est le but primordial de la Charte des Nations Unies au sortir de la Seconde Guerre mondiale. Toutefois un continent, l'Afrique, s'illustre par un nombre de conflits très important et par les efforts continuels de l'Organisation des ...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués
Christophe Auger - Préfaces de Catherine Champrenault et de Raphaël Monroux. Illustrations de Nicolas Leclainche
Novembre 2020
Ce livre « témoignage » est la retranscription fidèle des discours que Christophe Auger a prononcés comme chef de juridiction à l'occasion des audiences de rentrée solennelle du tribunal de grande instance de Libourne de 2014 à 2019, devenu tribunal judiciaire depuis le 1er janvier 2020. Cri...
Thématiques : Droit, justice
La production d'énergie solaire - Par les personnes publiques locales
Charly Vallet - Préface de Philippe Terneyre
Novembre 2020
Longtemps à l'avant-garde énergétique, les personnes publiques locales ont été drastiquement limitées quant à leur capacité d'intervention dans le secteur énergétique par la loi du 8 avril 1946. Électricité de France en monopole ne leur laissait qu'une place secondaire. Et la polit...
Thématiques : Développement durable - Droit, justice - Economie - Sciences et techniques
La constitution malienne de 1992 - De la rigidité à l'impossible révision
Brahima Fomba
Novembre 2020
Depuis l'avènement de la IIIe République en 1992, le Mali a connu trois tentatives de révision constitutionnelle d'initiative présidentielle qui ont été suivies de près par l'auteur : celle du président Alpha Oumar Konaré en 2000, celle du président Amadou Toumani Touré en 2011 et ...
Thématiques : Droit, justice - Essais politiques, socio, éthiques
Défaillances des arguments de celui qui mésestime la valeur du commerce - Ahmed ben El Mamoune El Belghiti (1865-1929) - (en arabe)
Publié par Pr. Samir Bouzouita ; étude et authentification Fatima Souitet
Novembre 2020
Voici un ouvrage qui répond à ceux qui ont reproché au savant théologien Ahmed ben El Mamoune El Belghiti de s'adonner au commerce, en s'imaginant que la pratique d'une telle activité est incompatible avec le statut du théologien et dévalorise son prestige. Il s'agit d'un...
Thématiques : Droit, justice - Islam - Religion
Le statut juridique des non-musulmans en Algérie - L'exemple des évangéliques et des ahmadis
Zohra Aziadé Zemirli - Préface d'Ahmed Mahiou ; Avant-propos de Nathalie Bernard-Maugiron
Novembre 2020
Cet ouvrage, portant sur la situation antérieure à 2019, donne des clés d'explication quant aux origines du mouvement de protestation populaire, le hirak. Il montre comment l'État contrôle la société, laquelle, majoritairement sunnite, connaît une pluralité religieuse. La présence des p...
Thématiques : Droit, justice - Religion
Livres et manuscrits anciens - Approche juridique
Sous la direction de Xavier Cabannes
Novembre 2020
Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant ignorés par lui. L'étu...
Thématiques : Bibliologie, question du livre - Droit, justice
L'interprétation du droit pénal au Canada et en France - Entre la lettre et l'objectif de la loi
André Kazadi - Préface de Mistrale Goudreau
Novembre 2020
Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives. Le regard analytique permet de constater que l'interprétation l...
Thématiques : Droit, justice
Les enfants sous la coupe de l'économie
Nicole Péruisset-Fache
Octobre 2020
L'enfance est souvent considérée comme un âge d'or dans la vie de chacun. On va jusqu'à parler de « l'enfant-roi », aujourd'hui, dans les sociétés de type occidental. Un texte de loi international promu par l'ONU, la Convention de New York, semble parachever la prot...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Economie sociale