Ebooks dans le bouquet : Droit

3131 résultats
 284  285  286  287  288 

Le président du Sénat depuis 1875

Franck Laffaille - Préface de Jean-Pierre Machelon
Mars 2004

La littérature constitutionnelle fait peu cas des présidences d'assemblées, le président du Sénat est pourtant un acteur privilégié de la "théâtrocratie parlementaire". Sous les Républiques précédentes, le prestige et l'influence qu'on lui reconnaît découlent de la puissance de son...
Thématiques : Droit, justice

L'APPLICATION DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT DANS LE DROIT INTERNE DES ÉTATS PARTIES

Guillemette Meunier
2002

Il y a dix ans la communauté internationale adoptait la Convention des Nations Unies relatives aux droits de l'enfant. Tour à tour encensée ou critiquée, la Convention sur les droits de l'enfant, suscite principalement un doute sur l'effet qu'elle peut avoir sur la vie des enf...
Thématiques : Droit, justice

HARCÈLEMENT AU TRAVAIL DE QUEL DROIT ? - Quelles procédures et lois utiliser pour sanctionner les illégalités dans les secteurs public et privé ?

Denis Hanot
2002

L'excès de pouvoir en perversion sociale ne connaît pas de crise. Beaucoup d'actes de harcèlement, de violence sur le lieu de travail relèvent du code pénal. Le livre balaye tous les articles du code pénal que peuvent utiliser les victimes de délits de chef contre les droits de la perso...
Thématiques : Droit, justice - Travail social

CRIMINOLOGIE POLITIQUE ET PSYCHIATRIE - Essai

Didier Bourgeois
2002

Cet essai explore les rapports parfois complexes ou paradoxaux entre la politique, la criminologie et la psychiatrie. Les modèles mis en place pour évaluer et sanctionner au sens propre les troubles psycho-comportementaux et les déviances criminelles individuelles s'avèrent inappropriés pour...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse

REGARDS CRITIQUES SUR L'ÉVOLUTION DES DROITS FONDAMENTAUX DE LA PERSONNE HUMAINE EN 1999 ET 2000

Sous la direction de Gilles Lebreton
2002

Cet ouvrage a pour mission d'analyser l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine, réunissant deux types de contributions : des réflexions synthétiques sur les grandes évolutions des droits fondamentaux survenues en 1999 et 2000 dans les différentes branches du droit (con...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse

PANORAMA EUROPÉEN DE LA PRISON

Sous la direction de Jean Céré
2002

La prison est un monde encore trop mystérieux. L'intérêt médiatique qu'elle connaît depuis peu en France a permis de lever le voile sur ce monde secret. L'état de vétusté de certains établissements et l'application arbitraire du droit pénitentiaire ont ainsi été soulignés. En ...
Thématiques : Droit, justice

LE RENOUVEAU DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Sous la direction de Jean-Luc Bodiguel et Jacques
2002

Universitaires et praticiens se sont réunis pour réviser le contenu de la notion d'aménagement du territoire qui a largement évolué de puis ses origines. La décentralisation, la mondialisation, la prise en compte des impératifs de l'environnement ont contribué à en renouveler la concept...
Thématiques : Droit, justice

LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET LE SECTEUR PUBLIC

Nicolas Charbit - Préface de Laurence Idot
2002

Cette étude décrit les trois principaux mécanismes à l'œuvre dans la mutation actuelle du secteur public économique : L'application du droit interne de la concurrence, la mise en œuvre des directives communautaires de libéralisation (secteur de l'énergie, des postes et télécommunic...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse

L'ÉVOLUTION DES NULLITÉS DE L'INSTRUCTION PRÉPARATOIRE

Hélène Conchon - Préface d'André Vitu
2002

L'objet de cette recherche a été d'abord de décrire et d'apprécier l'évolution récente qui s'est produite à l'égard des actes et documents qui peuvent être annulés ainsi que les types de nullités retenus par le code de procédure pénale et la Cour de cassation. Une ré...
Thématiques : Droit, justice

LA PROTECTION DES LIBERTÉS PUBLIQUES - Comparaison des systèmes français et anglo-saxons

Martin Kuengienda
2002

Les libertés sont dites publiques lorsqu'elles concernent à la fois le pouvoir et d'autres personnes : liberté d'association, liberté religieuse, liberté d'enseignement et autres. La Grande-Bretagne a connu et connaît un très haut niveau de protection des droits dans un cadre ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences humaines
 284  285  286  287  288