Articles
23369 résultats
David Déroussin
Xavier Martin
Catherine Delplanque
Naoki Kavanama
Sylvain Gauché
Aude Bertrand-Mirkovic
Anne-Claire Aune
Catherine Audéoud
Serge Boarini
Jean-Marie Breton
JEAN-PHILIPPE GARRAN DE COULON: ÉLÉMENTSPOURUNECONCEPTIONSYNTHÉTIQUE DU DROITNATURELET DES DROITSDEL'HOMME(1785-1812)
David Déroussin
INTRODUCTIONJean-Philippe Garran de Coulon est né le 19 avril 1748, à Saint-Maixent, dans lesDeux...
LE CODE CIVIL À SA NAISSANCE ET LES DROITS DE L'HOMME
Xavier Martin
21 mars 1804: au Corps législatif, vote ultime et global du Code Napoléon, par 218voix contre 21....
JEAN-ETIENNE-MARIE PORTALIS, UN PHILOSOPHE DES DROITS DE L'HOMME
Catherine Delplanque
INTRODUCTION"Jamais le concept des Droits de l'homme ne fut mieux côté; si ce n'est à l...
LA LIBERTÉ CONTRACTUELLE, UN DROIT DE L'HOMME?
Naoki Kavanama
L'article 4 de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789 énonceque "La...
LE CODE CIVIL ET LA PROPRIÉTÉ DU SOUS-SOL, HISTOIRE D'UNE AMBIGUÏTÉ
Sylvain Gauché
INTRODUCTIONLe Code civil est habituellement présenté comme le monument juridique quiconsacre une...
LA FEMME DANS LE CODE CIVIL DE 1804
Aude Bertrand-Mirkovic
INTRODUCTIONÉtudier la situation de la femme dans le Code civil: cette recherche se présente àpri...
LA RÉCEPTION DE "DROITS À" DANS LE CODE CIVIL SOUS L'IMPULSION DES DROITS DE L'HOMME
Anne-Claire Aune
INTRODUCTIONEn dix-sept articles, la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen du 26 a...
NATURE, LIBERTÉ, ÉGALITÉ DANS LA FAMILLE
Catherine Audéoud
INTRODUCTIONDans le droit de l'Ancien Régime!, la famille reposait sur trois principes: - L&...
L'ENFANT MORT-NÉ ET L'ARTICLE 77 DU CODE NAPOLÉON GENÈSE PRATIQUE DE LA NOTION DE PERSONN
Serge Boarini
Deux textes, une coupure de presse et une circulaire, de la fin du XIXC siècle donnerontle point ...
LE CODE CIVIL ET LE(S) DROIT(S) DE L'HOMME À L'ENVIRONNEMENT, OU DES APPORTS AUX LIMITES DE L'HÉRITAGE D'UN ILLUSTRE ANCÊTRE
Jean-Marie Breton
INTRODUCTIONLe droit de l'environnement, en général, et le Droit de l'homme à l'en...