Ebooks dans le bouquet : Droit

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Pouvoir et justice dans la tradition des peuples noirs - Philosophie et pratique

Fatou Kiné Camara
Septembre 2004

Peut-on se contenter de ne voir en la justice qu'une machine à distribuer des peines et des châtiments ? Dans la conception négro-africaine de la justice, juger ce c'est pas condamner, c'est faire en sorte de rétablir une harmonie rompue. Par quels moyens ? C'est à cette quest...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice - Philosophie

Le conseil constitutionnel en questions

Sous la direction de Dominique Rousseau
Septembre 2004

Le conseil constitutionnel est l'organisme gardien des droits fondamentaux. Mais sa composition et son fonctionnement sont contestés. Comment expliquer que des juges non élus, désignés par des détenteurs du pouvoir politique, puissent s'opposer au pouvoir législatif incarnant la nation ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Finances publiques de la défense - Objectifs budgétaires et gestion publique des politiques d'armement

Christophe Sinnassamy
Juillet 2004

Par une analyse juridique, économique et financière, l'auteur détaille les enjeux actuels de la Défense à travers les évolutions des industries nationales d'armement. Etat des lieux précis et documenté (plus de 700 références bibliographiques), l'ouvrage rapproche la politique d�...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice

Familles, devoirs et gratuité

Viven Zalewski
Juillet 2004

Affirmer que la plupart des relations familiales sont désintéressées ne doit pas laisser croire que les membres de la famille agissent par charité ou altruisme. En effet, tant que l'entraide familiale trouve son origine dans l'exécution d'un devoir familial, elle ne donne pas lieu ...
Thématiques : Droit, justice

Hommage à Léo Matarasso - Séminaire sur le droit des peuples

Cahier réalisé par Cedetim-Lidlp-Cedidelp
Juin 2004

Léo Matarasso, juriste réputé, mit sa compétence au service des droits humains et des droits des peuples. Membre fondateur, avec Lelio Basso, du Tribunal Permanent des Peuples, dans le but de prolonger l'œuvre accomplie par le Tribunal Russel contre les crimes de guerre au Vietnam, il fut de...
Thématiques : Droit, justice

Le contrôle fiscal des opérations internationales

Jérôme Nirmal Thomas - Préface de Guy Gest
Juin 2004

Entre la mondialisation croissante de l'économie et les facilités offertes par l'Union européenne, le contrôle fiscal des opérations internationales est devenu un enjeu majeur de ce nouveau millénaire. En matière internationale, l'administration française a plus de mal à vérifier l...
Thématiques : Droit, justice

La protection sociale des agents publics et des salariés - Egalité de droits, inégalité de traitement

Yves Batard
Juin 2004

En France, la protection sociale concerne tous les individus. Les droits à la protection sociale sont profondément marqués par la nature de la relation que l'individu entretient avec le travail. Celle-ci est marquée par le dualisme agents publics/salariés. De ce dualisme, est né le dualisme ...
Thématiques : Droit, justice

Le droit d'auteur en Afrique

Laurier Yvon Ngombe - Préface de André Lucas
Juin 2004

Le droit d'auteur est une discipline qui prend de l'essor en Afrique notamment avec le développement de l'industrie musicale et de l'internet. A l'heure de la globalisation, cet ouvrage compare les législations africaines à celles d'autres continents, puis entre elle...
Thématiques : Droit, justice

Interrogations sur l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine en 2001 et 2002

Sous la direction de Gilles Lebreton
Juin 2004

Le présent ouvrage réunit deux types de contributions : des réflexions synthétiques sur les grandes évolutions des droits fondamentaux survenues en 2001 et 2002 et des analyses fouillées des principaux textes et "affaires" qui ont marqué cette période (loi "anti-Perruche, loi anti-sectes, conséqu...
Thématiques : Droit, justice

Le droit contre l'Etat ? - Droit et défense associative des étrangers : l'exemple de la CIMADE

Jérôme Drahy - Préface de Jacques Chevallier
Juin 2004

Depuis plusieurs décennies, le droit relatif aux étrangers a connu une inflation sans précédent, dans un sens toujours plus restrictif pour les immigrés désireux de vivre légalement en France. Mais si cette multiplication des textes juridiques constitue une contrainte, elle peut être également pe...
Thématiques : Droit, justice - Immigration, interculturel
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