Ebooks dans le bouquet : Droit

3131 résultats
 286  287  288  289  290 

CONTRÔLE FISCAL : LE PIÈGE - Comment faire changer l'administration fiscale ?

Sandrine Gorreri, Bernard Zimmern
2001

Chaque année, 50 000 entreprises sont l'objet d'un contrôle fiscal. Or la plupart des chefs d'entreprise croient que parce qu'ils ont leurs comptes en ordre et ont payé leurs impôts à temps, ils ne risquent rien. Mais l'inspecteur ne vient pas pour contrôler la régularité...
Thématiques : Droit, justice

NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT

Clotaire Mouloungui
2001

La vocation de ce livre est d'offrir au lecteur les connaissances nécessaires à l'acquisition d'une culture juridique de base. Il contient à la fois un résumé dynamique des programmes du DEUG de droit et les notions communes aux diverses branches du droit. II traite de l'élabo...
Thématiques : Droit, justice

JEREMY BENTHAM ET LE DROIT CONSTITUTIONNEL - Une approche de l'utilitarisme juridique

Guillaume Tusseau
2001

La connaissance de l'utilitarisme en tant que philosophie morale se développe progressivement en France. La dimension juridique de l'œuvre du fondateur reste pourtant largement dans l'ombre, hormis quelques mentions de sa réflexion sur le droit pénal. Cet ouvrage reconstruit la thé...
Thématiques : Droit, justice

?UVRE DE JUSTICE ET VICTIMES - Volume 1

Sous la direction Robert Cario et Denis Salas
2001

Les victimes ne recherchent pas seulement, dans l'œuvre de justice, la sanction de l'infracteur. Elles réclament surtout que la vérité soit affirmée dans sa complexité et, davantage encore, que leur droits à la reconnaissance, à l'accompagnement et à la réparation globale des traum...
Thématiques : Victimologie

ÉTUDE DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT COMMUNAUTAIRE ET LA CONSTITUTION EN FRANCE - L'ordre juridique constitutionnel comme guide au renforcement de l'intégration européenne

Alain Ondoua
2001

Dans ses rapports avec le droit communautaire, la constitution française fait montre d'un souci d'équilibre entre préservation de l'autonomie constitutionnelle et poursuite de l'intégration européenne. L'ordre juridique constitutionnel tient à garder la maîtrise de son ou...
Thématiques : Droit, justice

APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE - L'appareil d'État face à la société civile

François Féral - Préface de Francis-Paul Bénoit
Novembre 2000

L'impossibilité de définir l'administration dans des catégories de droit précises et durables pose la question du contenu et des fondements des notions de base de l'organisation administrative. L'ensemble de ces concepts peut être analysé comme le produit historique de l'...
Thématiques : Droit, justice

Le fédéralisme allemand et l'intégration européenne

Xavier Volmerange - Préface de Gérard Marcou
Novembre 2000

Ce livre aborde une question peu connue en France, mais très discutée en Allemagne depuis quelques années, celle de l'influence de l'intégration communautaire sur les équilibres constitutionnels propres à l'État fédéral. Dans quelle mesure en effet, l'autonomie des collectivit...
Thématiques : Droit, justice

LE TRAVAILLEUR SOCIAL ET L'ENFANT MALTRAITÉ : ENJEUX D'UN FACE-A-FACE

Marcelle Bongrain
Novembre 2000

L'Assistant de service social se heurte fréquemment au problème de l'enfant maltraité. Il est souvent difficile d'évaluer le danger encouru par l'enfant et de mesurer le moment opportun du signalement. Signaler c'est révéler des faits connus dans l'exercice de sa pro...
Thématiques : Droit, justice - Travail social

LE TRAVAILLEUR SOCIAL ET L'ENFANT MALTRAITÉ : ENJEUX D'UN FACE-A-FACE

Marcelle Bongrain
Novembre 2000

L'Assistant de service social se heurte fréquemment au problème de l'enfant maltraité. Il est souvent difficile d'évaluer le danger encouru par l'enfant et de mesurer le moment opportun du signalement. Signaler c'est révéler des faits connus dans l'exercice de sa pro...
Thématiques : Droit, justice - Travail social

Les Réformes Administratives en France et en Grande-Bretagne

Raphaëlle Fabre Guillemant
Mai 1998

Avec la nécessité de limiter les dépenses publiques, les réformes administratives sont passées au premier plan des préoccupations politiques, en France et en Grande-Bretagne. A travers ces réformes, c'est la notion même du service public qui est en cause. Jusqu'à quel les administrés so...
Thématiques : Droit, justice
 286  287  288  289  290