Ebooks dans le bouquet : Droit
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Cédric Michalski
Arnaud Lecourt
Auguste Iloki
Daniel Becourt - Préface de Pierre Catala
Ludovic Ayrault - Préface de Jean Lamarque - Avant-propos de Yves Brard
Franck Laffaille - Préface de Jean-Pierre Machelon
Guillemette Meunier
Denis Hanot
Didier Bourgeois
Sous la direction de Gilles Lebreton
L'assaut de la grotte d'Ouvéa - Analyse juridique
Cédric Michalski
Avril 2004
Ouvéa : l'histoire coloniale de la Nouvelle-Calédonie et, en 1988, des gendarmes attaqués, tués ou capturés, un assaut spectaculaire, des controverses politiques et des faits encore troubles. Vingt-cinq morts, mais le droit ne s'est pleinement appliqué, en deux amnisties successives, qu...
Thématiques : Droit, justice - Histoire
La concurrence déloyale
Arnaud Lecourt
Avril 2004
Cet ouvrage examine ainsi tout l'encadrement juridique de la concurrence déloyale, intégrant à la fois la jurisprudence la plus récente, y compris celle des bases de données informatiques, les développements les plus actuels sur les nombreux points d'achoppements que recouvre la matière...
Thématiques : Droit, justice
Le droit du divorce au Congo
Auguste Iloki
Avril 2004
L'ambition de l'auteur est d'analyser, suivant un style clair, précis et concis, l'ensemble des dispositions du code de la famille se rapportant au divorce. L'originalité du livre se perçoit au travers des éléments de jurisprudence dévoilant les comportements humains qui ...
Thématiques : Droit, justice
Image et vie privée
Daniel Becourt - Préface de Pierre Catala
Avril 2004
Sous le titre "Image et vie privée", le livre expose les défis que jette au Droit l'image de la personne humaine, telle que les techniques modernes permettent de la débusquer et de la répandre. De sa capture jusqu'à sa circulation, il met en scène tour à tour trois protagonistes : l...
Thématiques : Droit, justice
Le contrôle juridictionnel de la régularité de la procédure d'imposition
Ludovic Ayrault - Préface de Jean Lamarque - Avant-propos de Yves Brard
Avril 2004
Face à un droit aussi formaliste que celui des procédures fiscales, le juge de l'impôt a renforcé son contrôle afin de rééquilibrer les rapports entre l'Administration fiscale et le contribuable. Mais si le contrôle assuré permet aux assujettis de bénéficier d'une protection effica...
Thématiques : Droit, justice
Le président du Sénat depuis 1875
Franck Laffaille - Préface de Jean-Pierre Machelon
Mars 2004
La littérature constitutionnelle fait peu cas des présidences d'assemblées, le président du Sénat est pourtant un acteur privilégié de la "théâtrocratie parlementaire". Sous les Républiques précédentes, le prestige et l'influence qu'on lui reconnaît découlent de la puissance de son...
Thématiques : Droit, justice
L'APPLICATION DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT DANS LE DROIT INTERNE DES ÉTATS PARTIES
Guillemette Meunier
2002
Il y a dix ans la communauté internationale adoptait la Convention des Nations Unies relatives aux droits de l'enfant. Tour à tour encensée ou critiquée, la Convention sur les droits de l'enfant, suscite principalement un doute sur l'effet qu'elle peut avoir sur la vie des enf...
Thématiques : Droit, justice
HARCÈLEMENT AU TRAVAIL DE QUEL DROIT ? - Quelles procédures et lois utiliser pour sanctionner les illégalités dans les secteurs public et privé ?
Denis Hanot
2002
L'excès de pouvoir en perversion sociale ne connaît pas de crise. Beaucoup d'actes de harcèlement, de violence sur le lieu de travail relèvent du code pénal. Le livre balaye tous les articles du code pénal que peuvent utiliser les victimes de délits de chef contre les droits de la perso...
Thématiques : Droit, justice - Travail social
CRIMINOLOGIE POLITIQUE ET PSYCHIATRIE - Essai
Didier Bourgeois
2002
Cet essai explore les rapports parfois complexes ou paradoxaux entre la politique, la criminologie et la psychiatrie. Les modèles mis en place pour évaluer et sanctionner au sens propre les troubles psycho-comportementaux et les déviances criminelles individuelles s'avèrent inappropriés pour...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse
REGARDS CRITIQUES SUR L'ÉVOLUTION DES DROITS FONDAMENTAUX DE LA PERSONNE HUMAINE EN 1999 ET 2000
Sous la direction de Gilles Lebreton
2002
Cet ouvrage a pour mission d'analyser l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine, réunissant deux types de contributions : des réflexions synthétiques sur les grandes évolutions des droits fondamentaux survenues en 1999 et 2000 dans les différentes branches du droit (con...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse